Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 26 juin 2012
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2012, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 juin 2012 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Projet de création d’une chambre de service sur la terrasse du 3ème étage de la «Villa Montjoie» située 3, avenue d’Ostende ;
II. Appels au Fonds Financier Communal ;
III. Budget Modificatif 2012 ;
IV. Modifications d’organigramme ;
V. Police Municipale - Tarifs juillet 2012 ;
VI. Ecole Supérieure d’Arts Plastiques - Tarifs 2013 ;
VII. Questions diverses.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
I. Projet de création d’une chambre de service sur la terrasse du 3ème étage de la «Villa Montjoie» située 3, avenue d’Ostende ;
II. Appels au Fonds Financier Communal ;
III. Budget Modificatif 2012 ;
IV. Modifications d’organigramme ;
V. Police Municipale - Tarifs juillet 2012 ;
VI. Ecole Supérieure d’Arts Plastiques - Tarifs 2013 ;
VII. Questions diverses.