Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 novembre 2011 de l’association dénommée «Monaco Sailing Academy».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 16, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«à l’exclusion de toute recherche de bénéfice :
- le développement et la promotion de courses à voile en général et des activités y afférentes par tous les moyens et notamment, l’organisation de régates, de congrès éducatifs, la formation d’équipages (et des marins) et toutes initiatives pouvant contribuer à la réalisation de l’objet de l’Association ;
- l’information, le conseil et l’assistance se rapportant à cette discipline ;
- et, généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 16, quai Antoine 1er, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«à l’exclusion de toute recherche de bénéfice :
- le développement et la promotion de courses à voile en général et des activités y afférentes par tous les moyens et notamment, l’organisation de régates, de congrès éducatifs, la formation d’équipages (et des marins) et toutes initiatives pouvant contribuer à la réalisation de l’objet de l’Association ;
- l’information, le conseil et l’assistance se rapportant à cette discipline ;
- et, généralement toutes activités et opérations se rattachant à l’objet ci-dessus».