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Ordonnance Souveraine n° 3.542 du 19 novembre 2011 accordant la Médaille du Travail

  • No. Journal 8044
  • Date of publication 25/11/2011
  • Quality 93.03%
  • Page no. 2330
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.


La Médaille du Travail en Argent est accordée à :

M. Gérard Basin.
Art. 2.


La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :

M. Adrien Vautel.
Art. 3.


Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf novembre deux mille onze.


Albert.

Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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Version 2018.11.07.14