Ordonnance Souveraine n° 3.439 du 13 septembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Affaires Culturelles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;

Vu Notre ordonnance n° 58 du 13 mai 2005 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 décembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mlle Virginie Raimbert, Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles, est nommée au grade d’Administrateur Principal, au sein de la même Direction, à compter du 1er octobre 2011.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le treize septembre deux mille onze.

Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.