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Récépissé de déclaration d’une association

  • No. Journal 8015
  • Date of publication 06/05/2011
  • Quality 94.31%
  • Page no. 846
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 7 avril 2011 de l’association dénommée «Union des Arméniens de Monaco».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 14, rue Bosio, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«promouvoir l’amitié entre membres de la communauté arménienne de Monaco et de ses environs immédiats, au moyen de publications, concerts, conférences culturelles, organisation de rencontres et de tout autre événement».
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Version 2018.11.07.14