Arrêté Municipal n° 2010-1223 du 14 avril 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 7ème Grand Prix Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-167 du 29 mars 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 7ème Grand Prix Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et sur une partie de la promenade supérieure du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0785 du 1er mars 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 7ème Grand Prix Historique de Monaco qui se déroulera du samedi 1er mai au dimanche 2 mai 2010 et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco qui se déroulera du jeudi 13 mai au dimanche 16 mai 2010, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville sont arrêtées :
Art. 2.
Du vendredi 30 avril 2010, à 7 heures, au dimanche 2 mai 2010, à 21 heures, et du mercredi 12 mai 2010, à 7 heures, au dimanche 16 mai 2010, à 21 heures, le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur ;
- avenue Prince Pierre, entre la place d’Armes et la place de l’ancienne gare ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- avenue de la Madone, dans sa totalité ;
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur ;
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 3.
- Le samedi 1er mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
Le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d’urgence, de secours et relevant du comité d’organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
Art. 4.
- Le samedi 1er mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- du lundi 10 mai 2010, à 18 heures au lundi 17 mai 2010, à 12 heures ;
Le stationnement des véhicules autre que ceux relevant de l’organisation, est interdit avenue de la Quarantaine sur toute sa longueur.
Art. 5.
- Le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur l’ensemble des voies de circulation délimitant le circuit automobile, ci-après énoncées :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte Carlo, sur toute sa longueur ;
- place du Casino ;
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur ;
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) la circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point menant à l’avenue de Grande-Bretagne et la rue Louis Aureglia ;
- tunnel Rocher Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Nogues, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Albert 1er, sur toute sa longueur.
Pour les véhicules autorisés à circuler dans les tunnels susindiqués, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures mentionnés en début d’article.
3°) le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l’avenue de la Quarantaine ;
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
4°) le sens unique est inversé :
- tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur ;
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi et ce dans ce sens.
5°) un sens unique est établi :
- avenue de Grande-Bretagne, de l’avenue de la Madone au boulevard du Larvotto.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, du comité d’organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo.
6°) un double sens de circulation est instauré en alternance :
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari et la rue Princesse Florestine ;
7°) un double sens de circulation est instauré :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
8°) la circulation des piétons, non munis de billets ou de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- escalier de la Costa ;
- escalier Sainte Dévote ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point menant à l’avenue de Grande-Bretagne et la rue Louis Aureglia.
9°) interdiction est faite aux personnes non munis de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco de s’asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à l’intérieur du périmètre du circuit.
Art. 6.
- le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 à 20 heures ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures à 21 heures ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures à 20 heures ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures à 14 heures ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures à 20 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures à 20 heures 30 ;
une voie de circulation est ouverte et un sens unique établi entre l’entrée du tunnel Rainier III et l’intersection du boulevard Rainier III et la rue Plati.
Art. 7.
Du samedi 8 mai 2010, à 7 heures, au mercredi 12 mai 2010, à 6 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit à la rue Grimaldi devant ses n° 42 (Maison de France) et n° 28 afin de permettre la mise en place des structures de Philip Morris France.
Art. 8.
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures à 12 heures ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures à 12 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures à 12 heures ;
un sens unique de circulation est établi avenue de Fontvieille, dans sa partie comprise entre la place du Canton et la rue du Gabian, et ce, dans ce sens.
Art. 9.
- le jeudi 13 mai 2010, de 12 heures à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 12 heures à 20 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 12 heures à 20 heures 30 ;
un sens unique de circulation est établi boulevard Charles III, dans sa partie comprise entre la place du Canton et le giratoire Wurtemberg et ce, dans ce sens.
Art. 10.
Du jeudi 13 mai 2010, à la fin des épreuves, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules se rendant au «Port palace Hôtel» et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont hôtel.
Art. 11.
Du jeudi 13 mai 2010, à 00 heure 01, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite dans le tunnel dorsale dans sa partie comprise entre le giratoire Canton et le giratoire Auréglia, côté aval, sens Ouest-Est.
Art. 12.
Du jeudi 13 mai 2010, à 00 heure 01, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, le stationnement des véhicules des traiteurs et des forces de l’ordre est autorisé dans le tunnel dorsale, dans sa partie comprise entre le giratoire Canton et le giratoire Auréglia, côté aval, sens Ouest-Est.
Art. 13.
Du samedi 15 mai 2010, à 6 heures, au dimanche 16 mai 2010 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation des personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco est interdite :
- avenue de la Porte Neuve ;
- avenue de la Quarantaine ;
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés ;
- Terrasse du Ministère d’Etat.
Art. 14.
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) La circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2°) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie-de-Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre, du comité d’organisation et des riverains.
Art. 15.
- le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves.
L’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d’identité ;
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail ;
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 16.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2006-024 du 20 avril 2006, n° 2007-256 du 27 février 2007, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 17.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 18.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 19.
Une ampliation du présent arrêté en date du 14 avril 2010 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 avril 2010.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-167 du 29 mars 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 7ème Grand Prix Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et sur une partie de la promenade supérieure du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0785 du 1er mars 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 7ème Grand Prix Historique de Monaco qui se déroulera du samedi 1er mai au dimanche 2 mai 2010 et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco qui se déroulera du jeudi 13 mai au dimanche 16 mai 2010, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville sont arrêtées :
Art. 2.
Du vendredi 30 avril 2010, à 7 heures, au dimanche 2 mai 2010, à 21 heures, et du mercredi 12 mai 2010, à 7 heures, au dimanche 16 mai 2010, à 21 heures, le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur ;
- avenue Prince Pierre, entre la place d’Armes et la place de l’ancienne gare ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- avenue de la Madone, dans sa totalité ;
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur ;
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 3.
- Le samedi 1er mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
Le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d’urgence, de secours et relevant du comité d’organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
Art. 4.
- Le samedi 1er mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 4 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- du lundi 10 mai 2010, à 18 heures au lundi 17 mai 2010, à 12 heures ;
Le stationnement des véhicules autre que ceux relevant de l’organisation, est interdit avenue de la Quarantaine sur toute sa longueur.
Art. 5.
- Le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur l’ensemble des voies de circulation délimitant le circuit automobile, ci-après énoncées :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte Carlo, sur toute sa longueur ;
- place du Casino ;
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur ;
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) la circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point menant à l’avenue de Grande-Bretagne et la rue Louis Aureglia ;
- tunnel Rocher Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Nogues, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Albert 1er, sur toute sa longueur.
Pour les véhicules autorisés à circuler dans les tunnels susindiqués, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures mentionnés en début d’article.
3°) le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l’avenue de la Quarantaine ;
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
4°) le sens unique est inversé :
- tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur ;
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi et ce dans ce sens.
5°) un sens unique est établi :
- avenue de Grande-Bretagne, de l’avenue de la Madone au boulevard du Larvotto.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, du comité d’organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo.
6°) un double sens de circulation est instauré en alternance :
- rue Suffren Reymond, dans sa partie comprise entre la rue Louis Notari et la rue Princesse Florestine ;
7°) un double sens de circulation est instauré :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
8°) la circulation des piétons, non munis de billets ou de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- escalier de la Costa ;
- escalier Sainte Dévote ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond-point menant à l’avenue de Grande-Bretagne et la rue Louis Aureglia.
9°) interdiction est faite aux personnes non munis de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco de s’asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à l’intérieur du périmètre du circuit.
Art. 6.
- le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 à 20 heures ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures à 21 heures ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures à 20 heures ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures à 14 heures ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures à 20 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures à 20 heures 30 ;
une voie de circulation est ouverte et un sens unique établi entre l’entrée du tunnel Rainier III et l’intersection du boulevard Rainier III et la rue Plati.
Art. 7.
Du samedi 8 mai 2010, à 7 heures, au mercredi 12 mai 2010, à 6 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit à la rue Grimaldi devant ses n° 42 (Maison de France) et n° 28 afin de permettre la mise en place des structures de Philip Morris France.
Art. 8.
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures à 12 heures ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures à 12 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures à 12 heures ;
un sens unique de circulation est établi avenue de Fontvieille, dans sa partie comprise entre la place du Canton et la rue du Gabian, et ce, dans ce sens.
Art. 9.
- le jeudi 13 mai 2010, de 12 heures à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 12 heures à 20 heures ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 12 heures à 20 heures 30 ;
un sens unique de circulation est établi boulevard Charles III, dans sa partie comprise entre la place du Canton et le giratoire Wurtemberg et ce, dans ce sens.
Art. 10.
Du jeudi 13 mai 2010, à la fin des épreuves, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgence, de secours, des résidents du Monte Carlo Star, des abonnés du parking Louis II, aux véhicules se rendant au «Port palace Hôtel» et aux véhicules effectuant des livraisons au Fairmont hôtel.
Art. 11.
Du jeudi 13 mai 2010, à 00 heure 01, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, la circulation des véhicules est interdite dans le tunnel dorsale dans sa partie comprise entre le giratoire Canton et le giratoire Auréglia, côté aval, sens Ouest-Est.
Art. 12.
Du jeudi 13 mai 2010, à 00 heure 01, au dimanche 16 mai 2010, à 23 heures 59, le stationnement des véhicules des traiteurs et des forces de l’ordre est autorisé dans le tunnel dorsale, dans sa partie comprise entre le giratoire Canton et le giratoire Auréglia, côté aval, sens Ouest-Est.
Art. 13.
Du samedi 15 mai 2010, à 6 heures, au dimanche 16 mai 2010 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
La circulation des personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco est interdite :
- avenue de la Porte Neuve ;
- avenue de la Quarantaine ;
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés ;
- Terrasse du Ministère d’Etat.
Art. 14.
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) La circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2°) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie-de-Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre, du comité d’organisation et des riverains.
Art. 15.
- le samedi 1er mai 2010, de 6 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 2 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le jeudi 13 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le vendredi 14 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 15 mai 2010, de 6 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2010, de 7 heures jusqu’à la fin des épreuves.
L’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d’identité ;
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail ;
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 16.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2006-024 du 20 avril 2006, n° 2007-256 du 27 février 2007, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 17.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 18.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 19.
Une ampliation du présent arrêté en date du 14 avril 2010 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 avril 2010.
Le Maire,
G. Marsan.