Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 14 décembre 2009 de l’association dénommée «Rendez-Vous de Septembre».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Direction du Tourisme et des Congrès, 2a, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- l’organisation sur le territoire de la Principauté de Monaco, de rencontres entre professionnels de l’assurance et/ou de la réassurance au niveau international et tout particulièrement la manifestation annuelle dénommée «Rendez-Vous de Septembre»,
- la promotion de ces rencontres auprès de professionnels du monde entier ;
- la mise en œuvre par tous moyens d’actions visant à la promotion, la défense et le développement de l’association.
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Direction du Tourisme et des Congrès, 2a, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- l’organisation sur le territoire de la Principauté de Monaco, de rencontres entre professionnels de l’assurance et/ou de la réassurance au niveau international et tout particulièrement la manifestation annuelle dénommée «Rendez-Vous de Septembre»,
- la promotion de ces rencontres auprès de professionnels du monde entier ;
- la mise en œuvre par tous moyens d’actions visant à la promotion, la défense et le développement de l’association.