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Ordonnance Souveraine n° 2.460 du 13 novembre 2009 accordant la Médaille du Travail

  • No. Journal 7939
  • Date of publication 20/11/2009
  • Quality 95.08%
  • Page no. 5043
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.



Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize novembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.

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