Arrêté Municipal n° 2008-175 du 14 janvier 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-774 du 10 avril 2007 réglementant la circulation à l'occasion de travaux d'intérêt public ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du lundi 14 janvier 2008 et jusqu'au mardi 1er avril 2008 inclus :
- La circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 21 et son intersection avec la rue des Agaves ;
- Un double sens de circulation est instauré rue de la Turbie entre la rue Grimaldi et le numéro 21.
- Le stationnement des véhicules est interdit sur la totalité de la rue de la Turbie.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 janvier 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 15 janvier 2008.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-774 du 10 avril 2007 réglementant la circulation à l'occasion de travaux d'intérêt public ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du lundi 14 janvier 2008 et jusqu'au mardi 1er avril 2008 inclus :
- La circulation des véhicules est interdite rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 21 et son intersection avec la rue des Agaves ;
- Un double sens de circulation est instauré rue de la Turbie entre la rue Grimaldi et le numéro 21.
- Le stationnement des véhicules est interdit sur la totalité de la rue de la Turbie.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 janvier 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 14 janvier 2008.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 15 janvier 2008.