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Ordonnance Souveraine n° 900 du 8 janvier 2007 portant nomination du Deuxième Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d'Amérique.

  • No. Journal 7790
  • Date of publication 12/01/2007
  • Quality 99.32%
  • Page no. 70
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 16.227 du 23 février 2004 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en France ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Aurélien SEYDOUX DE CLAUSONNE est nommé Deuxième Secrétaire auprès de Notre Ambassade aux Etats-Unis d'Amérique.

Cette nomination prend effet à compter du 15 février 2007.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le huit janvier deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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