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Ordonnance Souveraine n° 898 du 8 janvier 2007 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France.

  • No. Journal 7790
  • Date of publication 12/01/2007
  • Quality 99.32%
  • Page no. 69
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 15.121 du 23 novembre 2001 portant nomination d'un Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Frédéric LABARRERE est nommé Premier Secrétaire auprès de Notre Ambassade en France.

Cette nomination prend effet à compter du 1er août 2006.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le huit janvier deux mille sept.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14