Arrêté Municipal n° 2006-123 du 29 novembre 2006 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 12ème Cursa de Natale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La 12ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 10 décembre 2006.
ART. 2.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le stationnement des véhicules est interdit :
I/ Du samedi 9 décembre 2006 à 14 heures au dimanche 10 décembre 2006 à 12 heures :
- Quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et la sortie du tunnel T1CD.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 00 heure à 12 heures :
- Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la rose des vents et l'entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- Boulevard Louis II, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et l'entrée du tunnel Louis II.
III/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 13 heures :
- Avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
ART. 3.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
La circulation des véhicules est interdite :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 13 heures :
- Tunnel T1CD ;
- Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'intervention d'urgence et de secours.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 9 heures à 9 heures 20 :
- Quai Antoine 1er dans sa totalité.
III/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 9 heures 30 à 12 heures 30 :
- Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.
IV/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 11 heures 30 :
- Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
V/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- Tunnel de Serravalle ;
- Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l'avenue de la Quarantaine ;
- Quai Antoine 1er, voie aval, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et son n° 14 ;
- Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
VI/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- Rue du Portier dans sa totalité.
ART. 4.
Un sens unique de circulation est instauré :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 12 heures 30 :
- Avenue J.F. Kennedy, voie amont, depuis la place Sainte Dévote jusqu'au boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- Boulevard Louis II, voie amont, depuis son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
ART. 5.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 10 décembre 2006 entre 8 heures et 12 heures 30, à l'amorce de l'avenue J.F. Kennedy vers l'avenue d'Ostende ou la rue Grimaldi, lors du passage des coureurs.
ART. 6.
Un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 11 heures 30 :
- Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Quai Antoine 1er, voie amont, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et son n° 14 ;
- Avenue de la Porte Neuve, voie amont ;
- Avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d'intervention d'urgences, de secours et de la Compagnie des Autobus de Monaco.
ART. 7.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto, sont reportées le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 novembre 2006 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 novembre 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La 12ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 10 décembre 2006.
ART. 2.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le stationnement des véhicules est interdit :
I/ Du samedi 9 décembre 2006 à 14 heures au dimanche 10 décembre 2006 à 12 heures :
- Quai Antoine 1er, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et la sortie du tunnel T1CD.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 00 heure à 12 heures :
- Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la rose des vents et l'entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
- Boulevard Louis II, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et l'entrée du tunnel Louis II.
III/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 13 heures :
- Avenue du Port, des deux côtés et sur toute sa longueur.
ART. 3.
A l'occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
La circulation des véhicules est interdite :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 13 heures :
- Tunnel T1CD ;
- Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d'intervention d'urgence et de secours.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 9 heures à 9 heures 20 :
- Quai Antoine 1er dans sa totalité.
III/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 9 heures 30 à 12 heures 30 :
- Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens.
IV/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 11 heures 30 :
- Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port et ce, dans ce sens.
V/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
- Tunnel de Serravalle ;
- Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l'avenue de la Quarantaine ;
- Quai Antoine 1er, voie aval, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et son n° 14 ;
- Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l'avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
VI/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures 30 :
- Rue du Portier dans sa totalité.
ART. 4.
Un sens unique de circulation est instauré :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 8 heures à 12 heures 30 :
- Avenue J.F. Kennedy, voie amont, depuis la place Sainte Dévote jusqu'au boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
- Boulevard Louis II, voie amont, depuis son intersection avec l'avenue J.F. Kennedy et le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
ART. 5.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 10 décembre 2006 entre 8 heures et 12 heures 30, à l'amorce de l'avenue J.F. Kennedy vers l'avenue d'Ostende ou la rue Grimaldi, lors du passage des coureurs.
ART. 6.
Un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 11 heures 30 :
- Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l'accès à la nouvelle digue et son intersection avec l'avenue du Port.
II/ Le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures 30 à 12 heures :
- Quai Antoine 1er, voie amont, dans sa partie comprise entre l'entrée-sortie du parking dudit quai et son n° 14 ;
- Avenue de la Porte Neuve, voie amont ;
- Avenue des Spélugues, voie amont, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la place du Casino.
Sur cette avenue, seuls pourront circuler, en alternance, les véhicules de police, d'intervention d'urgences, de secours et de la Compagnie des Autobus de Monaco.
ART. 7.
Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006, limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto, sont reportées le dimanche 10 décembre 2006 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues.
ART. 8.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 9.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 29 novembre 2006 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 29 novembre 2006.
Le Maire,
G. MARSAN.