Arrêté Municipal n° 2004-23 du 30 mars 2004 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 4ème Grand Prix de Monaco Historique et du 62ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur,
- avenue d'Ostende, sur toute sa longueur,
- avenue de Monte-Carlo,
- Place du Casino,
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur,
- avenue des Citronniers, jusqu'au droit de l'entrée du Parking du Métropole,
- avenue Princesse Grace, de l'avenue des Spélugues au boulevard Louis II,
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur,
- avenue Président J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) La circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de Police, de Secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer de la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez-passer délivrés par le Comité d'Organisation, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- bretelle de la Poterie,
- escalier de la Costa,
- escalier Sainte Dévote,
- avenue de la Costa, dans la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur.
4°) Le sens unique est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, de la rue Terrazzani à l'avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
5°) Le sens unique est inversé :
- dans le tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur.
6°) Le sens unique est suspendu :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place d'Armes et la rue Suffren Reymond.
7°) Un sens unique est établi :
- rue Princesse Florestine, de la rue Suffren Reymond à la rue Grimaldi,
- avenue de Grande-Bretagne, de l'avenue de la Madone au boulevard du Larvotto ; les véhicules relevant du Comité d'Organisation, de Police et de Secours, ainsi que les taxis, ou assimilés sont autorisés à circuler dans les deux sens sur l'avenue précitée,
- avenue de Fontvieille.
8°) Un double sens de circulation est institué :
- rue Suffren Reymond, de la rue Louis Notari à la rue Princesse Florestine.
Art. 2.
A) - le samedi 15 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Le stationnement des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, est interdit :
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 23 mai 2004 :
- rue Louis Notari.
B) - le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation et le stationnement des piétons sont interdits dans les diverses enceintes, à moins que ces derniers ne soient munis de billets correspondants auxdites enceintes.
Art. 3.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation de tous les véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de Police et de Secours, est interdite :
- dans le tunnel T1 CD sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T4, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T5, sur toute sa longueur.
Dans ces mêmes parties de tunnels, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures sus-indiqués.
Le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 4.
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1°) La circulation des véhicules est interdite:
- rue Philibert Florence,
- rue des Remparts.
2°) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des riverains.
Art. 5.
Du samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve.
L'accès des piétons par la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes non munies de billets délivrés par le Comité d'Organisation:
- avenue de la Porte Neuve,
- avenue de la Quarantaine,
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
Art. 6.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles en bordure ou inclus dans l'enceinte du circuit, ainsi que ceux situés sur les portions de voies interdites à la circulation sera autorisé :
- aux seuls habitants desdits immeubles sur présentation de leurs pièces d'identité,
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail,
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l'Automobile Club de Monaco.
Art. 7.
Du vendredi 14 mai 2004 à 14 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à 20 h 00, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre, entre la Place d'Armes et la Place de l'ancienne Gare,
- avenue du Port, entre la Place d'Armes et la rue Saige,
- avenue de la Madone, entre le boulevard des Moulins et l'avenue de Grande-Bretagne, côté jardins,
- rue Princesse Antoinette, de la rue Louis Notari au boulevard Albert 1er,
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- rue Suffren Reymond, entre la rue Grimaldi et la rue Florestine.
Art. 8.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 modifié, relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville et par l'arrêté municipal du 25 juillet 1930, réglementant la circulation des piétons, contraires à celles du présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 mars 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 mars 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. Doria.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur les voies ci-après :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur,
- avenue d'Ostende, sur toute sa longueur,
- avenue de Monte-Carlo,
- Place du Casino,
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur,
- avenue des Citronniers, jusqu'au droit de l'entrée du Parking du Métropole,
- avenue Princesse Grace, de l'avenue des Spélugues au boulevard Louis II,
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur,
- avenue Président J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) La circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de Police, de Secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer de la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur,
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia.
3°) La circulation des piétons, non munis de billets ou laissez-passer délivrés par le Comité d'Organisation, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur,
- bretelle de la Poterie,
- escalier de la Costa,
- escalier Sainte Dévote,
- avenue de la Costa, dans la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- boulevard du Larvotto, du carrefour du Portier à la rue Louis Auréglia,
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur.
4°) Le sens unique est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, de la rue Terrazzani à l'avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
5°) Le sens unique est inversé :
- dans le tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur.
6°) Le sens unique est suspendu :
- rue Grimaldi, sur la partie comprise entre la Place d'Armes et la rue Suffren Reymond.
7°) Un sens unique est établi :
- rue Princesse Florestine, de la rue Suffren Reymond à la rue Grimaldi,
- avenue de Grande-Bretagne, de l'avenue de la Madone au boulevard du Larvotto ; les véhicules relevant du Comité d'Organisation, de Police et de Secours, ainsi que les taxis, ou assimilés sont autorisés à circuler dans les deux sens sur l'avenue précitée,
- avenue de Fontvieille.
8°) Un double sens de circulation est institué :
- rue Suffren Reymond, de la rue Louis Notari à la rue Princesse Florestine.
Art. 2.
A) - le samedi 15 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 4 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
Le stationnement des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, est interdit :
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- avenue de la Costa, sur la partie comprise entre l'immeuble portant le n° 3 et l'avenue d'Ostende,
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur,
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur,
- avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur,
Exceptionnellement du mercredi 19 mai 2004 à 20 h 00 et jusqu'à la fin des épreuves, le dimanche 23 mai 2004 :
- rue Louis Notari.
B) - le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation et le stationnement des piétons sont interdits dans les diverses enceintes, à moins que ces derniers ne soient munis de billets correspondants auxdites enceintes.
Art. 3.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
La circulation de tous les véhicules autres que ceux relevant du Comité d'Organisation, de Police et de Secours, est interdite :
- dans le tunnel T1 CD sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T4, sur toute sa longueur,
- dans le tunnel T5, sur toute sa longueur.
Dans ces mêmes parties de tunnels, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures sus-indiqués.
Le stationnement des véhicules est interdit :
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 4.
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
1°) La circulation des véhicules est interdite:
- rue Philibert Florence,
- rue des Remparts.
2°) Le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette interdiction ne s'applique pas aux véhicules des Services d'Ordre, de Sécurité, des Organisateurs et des riverains.
Art. 5.
Du samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à la fin des épreuves :
La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l'avenue de la Porte Neuve.
L'accès des piétons par la Rampe Major reste libre.
La circulation est interdite aux personnes non munies de billets délivrés par le Comité d'Organisation:
- avenue de la Porte Neuve,
- avenue de la Quarantaine,
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés,
- Terrasse du Ministère d'Etat.
Art. 6.
- le samedi 15 mai 2004 de 6 h 30 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 16 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le jeudi 20 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le vendredi 21 mai 2004 de 7 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le samedi 22 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves,
- le dimanche 23 mai 2004 de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves.
L'accès aux immeubles en bordure ou inclus dans l'enceinte du circuit, ainsi que ceux situés sur les portions de voies interdites à la circulation sera autorisé :
- aux seuls habitants desdits immeubles sur présentation de leurs pièces d'identité,
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail,
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l'Automobile Club de Monaco.
Art. 7.
Du vendredi 14 mai 2004 à 14 h 00 au dimanche 23 mai 2004 à 20 h 00, le stationnement des véhicules est interdit :
- avenue Prince Pierre, entre la Place d'Armes et la Place de l'ancienne Gare,
- avenue du Port, entre la Place d'Armes et la rue Saige,
- avenue de la Madone, entre le boulevard des Moulins et l'avenue de Grande-Bretagne, côté jardins,
- rue Princesse Antoinette, de la rue Louis Notari au boulevard Albert 1er,
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur,
- rue Suffren Reymond, entre la rue Grimaldi et la rue Florestine.
Art. 8.
Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 modifié, relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville et par l'arrêté municipal du 25 juillet 1930, réglementant la circulation des piétons, contraires à celles du présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 10.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 30 mars 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 30 mars 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. Doria.