Ordonnance Souveraine n° 15.992 du 14 octobre 2003 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre JAHLAN est nommé Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre JAHLAN est nommé Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l'Office des Nations Unies à Genève et de l'Ambassade de la Principauté de Monaco en Suisse.
Cette nomination prend effet à compter du 1er octobre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatorze octobre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.