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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.290 du 5 mars 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Lima (Pérou).
- Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
- Ordonnance Souveraine n° 15.292 du 6 mars 2002 portant naturalisation monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 15.293 du 8 mars 2002 convoquant le Conseil National en session extraordinaire.
- Ordonnance Souveraine n° 15.294 du 11 mars 2002 portant nomination d'un membre du Conseil de la Mer.
- Ordonnance Souveraine n° 15.295 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Administratif de l'Auditorium Rainier III.
- Ordonnance Souveraine n° 15.296 du 11 mars 2002 portant nomination d'un Responsable Technique de l'Auditorium Rainier III.
- Ordonnance Souveraine n° 15.297 du 11 mars 2002 portant nomination d'une Secrétaire-comptable de l'Auditorium Rainier III.
- ERRATUM à l'ordonnance souveraine n° 15.272 du 1er mars 2002 publiée au "Journal de Monaco" du 8 mars 2002 portant nomination d'un Consul Général honoraire de la Principauté à Montréal (Canada).
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2002-173 du 7 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"SOCIETE ANONYME BIJOUTERIE MONEGASQUE (SA.BI.MO.)".
- Arrêté Ministériel n° 2002-174 du 7 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO SPORTS NAUTIQUES".
- Arrêté Ministériel n° 2002-175 du 7 mars 2002 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. DESPINA".
- Arrêté Ministériel n° 2002-177 du 8 mars 2002 accordant à la compagnie d'assurances dénommée "GENERAL ACCIDENT VIE" une extension de son agrément.
- Arrêté Ministériel n° 2002-178 du 8 mars 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Salon Internationaldes Véhicules Hybrides et Electriques
- Arrêté Ministériel n° 2002-179 du 8 mars 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2002-180 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe à l'Administration des Domaines.
- Arrêté Ministériel n° 2002-181 du 8 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-sténodactylographeà la Direction de l'Expansion Economique.
- ERRATUM à l'arrêté ministériel n° 2002-152 du 25 février 2002 portant fixation du tarif des honoraires médicaux dus en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, publié au "Journal de Monaco" du 1er mars 2002.
Avis et Communiqués
- Modification de l'heure légale - Année 2002
- Avis de recrutement n° 2002-32 d'un chef de division à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
- Avis de recrutement n° 2002-33 d'un agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- BOURSES DE PERFECTIONNEMENT ET DE SPECIALISATION
- Communiqué n° 2002-3 du 26 février 2002 relatif à la rémunération minimale du personnel de la transformation de matières plastiques applicable à compter du 1er novembre 1998.
- Communiqué n° 2002-5 du 28 février 2002 relatif au lundi 1er avril 2002 (Lundi de Pâques) jour férié légal.
- CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 15 mars 2002
- Avis concernant la reprise des concessions trentenaires non renouvelées au cimetière
- Avis de vacance n° 2002-11 d'un poste d'aide au foyer au Service d'Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance n° 2002-18 de six emplois de surveillants de jardins saisonniers à la Police Municipale.
- Avis de vacance n° 2002-22 de deux postes d'ouvriers d'entretien saisonniers au Service du Domaine Communal - Commerce - Halles et Marchés.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Fin et Renouvellement de Contrat de Gérance - Deuxième Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Vente de Fonds de Commerce - Première Insertion - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "LA TYROLIENNE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "LES RAPIDES DU LITTORAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de Gérance Libre - Deuxième Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Apport d'Eléments de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion - "S.A.M. MEDIA & EVENTS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation de Droits Locatifs - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Contrat de Gérance Libre - Première Insertion - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "S.C.S. BOUTELEUX & Cie" (Société en Commandite Simple) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "B. G. COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "B. G. COMMUNICATION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation du Capital - Modifications aux Statuts - "S.C.S. CAILLE & Cie" (Société en Commandite Simple) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "M.C. BUTTERFLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "M.C. BUTTERFLY S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modifications aux Statuts - "STELLA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - "COMPAGNIE MONEGASQUE DE TRANSACTIONS ET GERANCES S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modifications aux Statuts - "OCTAGON CSI INTERNATIONAL" Nouvelle dénomination : "OCTAGON SAM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Renouvellement de Gérance Libre - Deuxième Insertion
- Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "Carlo TORRE & CIE"
- Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "JULES & CIE" dénommée "JULES" anciennement "CAMAIEU HOMME & CIE" "CAMAIEU"
- Cession de parts sociales - Modification aux statuts - Société en Commandite Simple "S.C.S. HARALD BAUM & CIE" "PANTAENIUS" 34, quai Jean-Charles REY - Monaco
- Société en Commandite Simple "S.C.S. PELLEGRINI & Cie"
- Avis de convocation - "S.A.M. BONHAMS & BROOKS" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 9, avenue d'Ostende - Monaco
- Avis de convocation - S.A.M. "IEC ELECTRONIQUE" Société Anonyme Monégasque au capital de 222.000 euros Siège social : 3, rue de l'Industrie - Monaco
- "COMITE TRICOLORE POUR LES ITALIENS DANS LE MONDE" (en abrégé "C.T.I.M.")
- "IRELAND FUND OF MONACO"
- "FEDERATION MONEGASQUE DE KUNG FU WU SHU ET DISCIPLINES ASSOCIEES" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
- "MONACO KUNG FU WU SHU" en abrégé "MONACO KFWS" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
- EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES