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CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE Séance publique le jeudi 16 mars 2000

  • No. Journal 7433
  • Date of publication 10/03/2000
  • Quality 100%
  • Page no. 274
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du mercredi 15 mars 2000, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 16 mars 2000, à 14 heures 30.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :


I
Ouverture de crédit destinée à l'achat d'un appartement sis à Monaco-Ville au n° 18 de la rue Emile de Loth.
II
Note en date du 17 février 2000 de M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur concernant la compensation relative à l'abandon de la servitude au profit du Parc Princesse Antoinette, dans le cadre de l'opération immobilière "Rayon d'Or".
III
Legs consenti par M. Pierre Boeuf.

Propositions de tarifs :

* Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, Stade Nautique Rainier III : tarif des leçons de natation pour la saison estivale 2000.

* Médiathèque Municipale : augmentation des cautionnements.
IV
* Service de l'Affichage et de la Publicité : tarifs de location des panneaux de longue conservation.
V
Questions diverses.
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