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Ordonnance Souveraine n° 9.598 du 9 décembre 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 21 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».

  • No. Journal 8621
  • Date of publication 16/12/2022
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;

Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et approuvant ses statuts ;

Vu Notre Ordonnance n° 9.570 du 21 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 novembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mmes Marianne Lanteri et Mélissa Marcel sont nommées respectivement Secrétaire Générale et Conseillère de l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie », placée sous la présidence de S.A.S. la Princesse Stéphanie, Notre Sœur Bien-Aimée.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf décembre deux mille vingt-deux.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.

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