Arrêté Municipal n° 2019-486 du 7 février 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017 concernant l'affichage en période électorale ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe « LES REVOIRES - MONEGHETTI » de l'article 1er de l'arrêté municipal n° 2017-4180 du 17 novembre 2017, susvisé, est modifié comme suit :
« LES RÉVOIRES - MONEGHETTI
Pont Sainte Dévote | - Contre le garde-corps situé à côté du « Palais Armida » |
Boulevard du Jardin Exotique | - Square Lamarck |
Boulevard du Jardin Exotique | - Sur les grilles du Parc Princesse Antoinette |
Avenue Hector Otto | - Entre les numéros 11 et 23 à hauteur de la cour de l’École des Révoires |
Boulevard de Belgique | - Entre les numéros 15 et 17 |
Boulevard de Belgique | - Face à l’entrée du Parc Princesse Antoinette |
Rue Plati | - À l’angle de cette rue et de l’avenue Crovetto Frères |
Rue Plati | - Contre le mur du jardin du F.A.R. ». |
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 février 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 7 février 2019.
Le Maire,
G. MARSAN.