Ordonnance Souveraine n° 7.154 du 10 octobre 2018 portant nomination des membres et du Président du Conseil du Patrimoine.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d'une Direction de l'Éducation Nationale, d'un Service des Affaires Culturelles et d'un Service des Congrès, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.707 du 11 décembre 2017 portant création d'une Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

Sont nommés membres du Conseil du Patrimoine, pour une durée de trois ans :
-         le Directeur de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité, ou son représentant au titre du Département de l'Équipement, de l'Environnement et de l'Urbanisme ;
-         le Directeur des Affaires Culturelles, ou son représentant ;
-         le Directeur du Musée d'Anthropologie Préhistorique, ou son représentant ;
-         le Président de la Commission Consultative des Archives de l'État, ou son représentant ;
-         Mme Michèle Dittlot et Mme Martine Fresia, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Conseil National ;
-         M. Dominique Bon et Mme Camille Svara, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Conseil Communal ;
-         M. Rainier Boisson et M. Cherif Jahlan, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition de l'Ordre des Architectes ;
-         M. Bernard Notari et M. René Croesi, respectivement membre titulaire et suppléant, sur proposition du Comité National des Traditions Monégasques ;
-         M. Thomas Fouilleron, Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais ;
-         Mme Delphine Lacaze, Conservateur régional des monuments historiques.

Art. 2.

M. Rainier Boisson est nommé Président du Conseil du Patrimoine pour une durée de trois années.
M. Thomas Fouilleron est nommé Vice-Président du Conseil du Patrimoine pour une durée de trois années.

Art. 3.

Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix octobre deux mille dix-huit.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.