Ordonnance Souveraine n° 3.990 du 17 octobre 2012 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Anna Dembowska, épouse Komorowska, épouse du Président de la République de Pologne, est élevée à la dignité de Grand-officier de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept octobre deux mille douze.


Albert.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.