Ordonnance Souveraine n° 3.000 du 17 novembre 2010 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :