Arrêté Municipal n° 2009-0019 du 7 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au dimanche 18 janvier 2009 inclus.

Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.

Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 janvier 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 7 janvier 2009.


Le Maire,
G. Marsan.


Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 9 janvier 2009.