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Ordonnance Souveraine n° 16.704 du 4 mars 2005 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.R. la Princesse de Hanovre.

  • No. Journal 7694
  • Date of publication 11/03/2005
  • Quality 97.63%
  • Page no. 359
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Véronique MOREAU, épouse SIMIAN, est nommée en qualité de Secrétaire Particulière de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Fille Bien-Aimée et titularisée dans le grade correspondant.

Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2005.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mars deux mille cinq.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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