Arrêté Municipal n° 2004-110 du 30 décembre 2004 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3% ;

Vu l'arrêté municipal du 4 juillet 1940 ;

Vu l'arrêté municipal du 29 août 1951, modifié, concernant la circulation des chiens ;

Vu l'arrêté municipal n° 64-55 du 3 décembre 1964 concernant l'hygiène et la propreté des voies et lieux publics ;

Vu l'arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d'aveugles, l'accès aux lieux publics, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Les dispositions de l'article premier de l'arrêté municipal n° 2003-079 du 8 octobre 2003, susvisé, sont modifiées comme suit :

Le parc Princesse Antoinette est ouvert au public :

- de 8 heures 30 à 19 heures, du 1er mai au 30 septembre ;

- de 8 heures 30 à 18 heures, du 1er octobre au 31 octobre et du 1er avril au 30 avril ;

- de 8 heures 30 à 17 heures 30, du 1er novembre au 31 mars.

Tous les jours de l'année à l'exception des 25 décembre et 1er janvier et de tout avis contraire émanant de l'autorité communale qui fera l'objet d'un affichage aux entrées du parc Princesse Antoinette à l'attention du public.

Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du jardin.


ART. 2.

Une ampliation du présent arrêté en date du 30 décembre 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 30 décembre 2004.


P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.,
H. DORIA