Ordonnance Souveraine n° 16.058 du 18 novembre 2003 accordant la Médaille du Travail.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Travail en Argent est accordée à :
Mme
Nicole HOUEYE, Employée à Notre Palais.
Art. 2.
La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :
Roger MIQUET, Employé à Notre Palais
Alain PEREZ, Employé à Notre Palais
MM.
Franck SABATINI, Employé à Notre Palais
Mme
Chantal THORAL, épouse GASTAUD, Employée à Notre Palais.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille du Travail en Argent est accordée à :
Mme
Nicole HOUEYE, Employée à Notre Palais.
Art. 2.
La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :
Roger MIQUET, Employé à Notre Palais
Alain PEREZ, Employé à Notre Palais
MM.
Franck SABATINI, Employé à Notre Palais
Mme
Chantal THORAL, épouse GASTAUD, Employée à Notre Palais.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.