Arrêté Municipal n° 99-24 du 2 mars 1999 portant nomination d'une archiviste dans les Services Communaux (Secrétariat Général)

No. Journal 7381
Date of publication 12/03/1999
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Page no. 394

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 98-37 du 3 juin 1998 portant nomination d'une archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général) ;

Arrêtons :

Article Premier

Mme Christine CURRENO, née ZANCHI, est nommée Archiviste au Secrétariat Général de la Mairie.

Cette nomination prend effet à compter du 8 décembre 1998.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 2 mars 1999 a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 2 mars 1999.