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Arrêté Municipal n° 98-56 du 19 août 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er.

  • No. Journal 7353
  • Date of publication 28/08/1998
  • Quality 100%
  • Page no. 1289

Nous, Maire de la Ville de Monaco ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;

Arrêtons :


Article Premier

La circulation des piétons est interdite sur la rotonde du Quai Albert 1er, à l'exception d'un passage balisé prévu pour les usagers du Stade Nautique Rainier III, le samedi 19 et le dimanche 20 septembre 1998 à l'occasion du "5ème Championnat du Monde de Poussée".
 

Art. 2.

Du mercredi 9 au mardi 22 septembre 1998, l'interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai Albert 1er est reportée, en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et ceux des participants aux épreuves de Poussée, dans la partie comprise entre l'extrémité située au virage Anthony Nogues et le premier pavillon bar.
 

Art. 3.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
 

Art. 4.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 1998, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 19 août 1998.
 

P/Le Maire,
L'Adjoint, f.f.
G. MARSAN.

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Version 2018.11.07.14