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Journal n°7577
du 13 décembre 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 13 novembre 2002, enregistré, le nommé :
- M. O., né le 20 janvier 1970 à Libramont (Belgique), de nationalité belge, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
- M. O., né le 20 janvier 1970 à Libramont (Belgique), de nationalité belge, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correction...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 31 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- B. O., né le 26 août 1961 à DAKAR (Sénégal), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel d...
- B. O., né le 26 août 1961 à DAKAR (Sénégal), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel d...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 30 avril 2002, enregistré, le nommé :
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribun...
- G. S. né le 5 novembre 1948 à MESSINE (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribun...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 31 mai 2002, enregistré, la nommée :
- F. E., née le 2 novembre 1983 à DRAGUIGNAN (83), de nationalité française, ayant demeuré 5, chemin Sainte Cile à DRAGUIGNAN (83) et actuellement sans domicile ni résidence...
- F. E., née le 2 novembre 1983 à DRAGUIGNAN (83), de nationalité française, ayant demeuré 5, chemin Sainte Cile à DRAGUIGNAN (83) et actuellement sans domicile ni résidence...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 31 mai 2002, enregistré, le nommé :
- M.-P. M., né le 24 novembre 1981 à NICE (06), de nationalité française, ayant demeuré 9, place Saint Michel à SOSPEL (06) et actuellement sans domicile ni résidence connus,...
- M.-P. M., né le 24 novembre 1981 à NICE (06), de nationalité française, ayant demeuré 9, place Saint Michel à SOSPEL (06) et actuellement sans domicile ni résidence connus,...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
ERRATUM à la distribution par contribution n° 2002/04 publiée
au "Journal de Monaco" du 31 mai 2002
Lire page 893 :
........................................................
Les créanciers .................. ayant appartenu aux époux RIJSSENBEEK
au lieu de RUSSENBEEK
Monaco, le 7 juin 2002.
........................................................
Les créanciers .................. ayant appartenu aux époux RIJSSENBEEK
au lieu de RUSSENBEEK
Monaco, le 7 juin 2002.
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 2 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- K. H., né le 21 janvier 1958 à Linsenhofen - Canton d'Esslingen Am Neckar (Allemagne), de nationalité allemande, ayant demeuré Neuffener Strasse 26 à Frickenhausen (Allemagne) et actue...
- K. H., né le 21 janvier 1958 à Linsenhofen - Canton d'Esslingen Am Neckar (Allemagne), de nationalité allemande, ayant demeuré Neuffener Strasse 26 à Frickenhausen (Allemagne) et actue...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 20 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- A. J., né le 25 avril 1959 à Beaumont de Lomagnes (82), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corr...
- A. J., né le 25 avril 1959 à Beaumont de Lomagnes (82), de nationalité française, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Corr...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 novembre 2002, enregistré, le nommé :
- B. L., né le 7 février 1973 à Monaco, de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monac...
- B. L., né le 7 février 1973 à Monaco, de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monac...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 novembre 2002, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Ventimiglia (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Ventimiglia (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 26 décembre 2002, enregistré, le nommé :
- B. L., né le 16 octobre 1981 à BUCAREST (Roumanie), de nationalité roumaine, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
- B. L., né le 16 octobre 1981 à BUCAREST (Roumanie), de nationalité roumaine, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
Journal n°7585
du 7 février 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 janvier 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
Journal n°7585
du 7 février 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 janvier 2003, enregistré, le nommé :
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
- V. C., né le 5 juillet 1953 à Vintimille (Italie), de nationalité italienne, sans domicile, ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correcti...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Erratum aux citations à comparaître de M. D. D. C. au Tribunal Correctionnel de Monaco du mardi 30 janvier 2007, publiées au Journal de Monaco du 5 janvier 2007.
Il fallait lire page 21 :
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Il fallait lire page 21 :
....................................................................................
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 10 janvier 2007, enregistré, le nommé :
- D. C. D., né le 29 avril 1957 à Charleroi (Belgique), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'Appel Co...
- D. C. D., né le 29 avril 1957 à Charleroi (Belgique), de nationalité italienne, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant la Cour d'Appel Co...