Rechercher un journal, un article
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 72 du 23 mai 2005 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Singapour.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.616 du 26 décembre 2002 autorisant un Consul Honoraire de la République de Centrafrique à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 juillet 2002 par laquelle M. le Président de la République de Centrafrique a nommé M. Luigi FERRARIO, Consul honoraire de la République de Centrafrique à Monaco ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 juillet 2002 par laquelle M. le Président de la République de Centrafrique a nommé M. Luigi FERRARIO, Consul honoraire de la République de Centrafrique à Monaco ;
...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.619 du 27 décembre 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 d...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.620 du 27 décembre 2002 portant nomination d'un
Consul Honoraire de Monaco à Wellington (Nouvelle-Zélande)
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.618 du 27 décembre 2002 autorisant le Consul Général de France à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République Française a nommé M. Serge TELLE, Consul Général de France à Monaco ;
Avons Ordonné et Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 11 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République Française a nommé M. Serge TELLE, Consul Général de France à Monaco ;
Avons Ordonné et Or...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.625 du 7 janvier 2003 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 m...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.652 du 31 janvier 2003 autorisant un Consul Honoraire
de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Ilhami AYGUN, Consul honoraire de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ord...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 18 octobre 2002 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Ilhami AYGUN, Consul honoraire de Turquie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ord...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.687 du 14 février 2003 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Rome (Italie).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 899 du 8 janvier 2007 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.036 du 26 mars 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Philippe BLANCHI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la République de Saint-Marin.
...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.037 du 26 mars 2007 autorisant le Consul Général de Tunisie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 4 décembre 2006 par laquelle M. le Président de la République tunisienne a nommé M. Mohamed Lamine MAHERZI, Consul Général de Tunisie à Monaco ;
Avons Ordonné...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission Consulaire en date du 4 décembre 2006 par laquelle M. le Président de la République tunisienne a nommé M. Mohamed Lamine MAHERZI, Consul Général de Tunisie à Monaco ;
Avons Ordonné...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.072 du 20 avril 2007 portant nomination
d'un Consul honoraire de la Principauté à Bâle (Suisse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.054 du 13 avril 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jacques BOISSON est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d'Andorre.
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.401 du 20 novembre 2007 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxe...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. José BADIA est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxe...