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Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Ordonnance Souveraine n° 732 du 18 octobre 2006 portant nomination d'un Consul de la Principauté à Londres (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 654 du 25 août 2006 portant nomination d'un
Consul Honoraire de la Principauté à Chicago (Etats-Unis d'Amérique).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 480 du 5 avril 2006 autorisant un Consul honoraire
de la République du Sénégal à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er février 2006 par laquelle M. le Président de la République du Sénégal a nommé M. Sylvain COHEN, Consul honoraire du Sénégal à Monaco ;
Avons Ordonn...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er février 2006 par laquelle M. le Président de la République du Sénégal a nommé M. Sylvain COHEN, Consul honoraire du Sénégal à Monaco ;
Avons Ordonn...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 532 du 8 juin 2006 portant nomination d'un
Consul honoraire de la Principauté à Kingston (Jamaïque)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souvera...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Ordonnance Souveraine n° 533 du 8 juin 2006 autorisant un Consul honoraire
de la République de Croatie à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 avril 2006 par laquelle M. le Président de la République de Croatie a nommé M. Jean KERWAT, Consul honoraire de la République de Croatie à Monaco ;
...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 26 avril 2006 par laquelle M. le Président de la République de Croatie a nommé M. Jean KERWAT, Consul honoraire de la République de Croatie à Monaco ;
...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 510 du 4 mai 2006 portant nomination d'un
Consul Honoraire de la Principauté à Nouakchott (Mauritanie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 511 du 4 mai 2006 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger, modifiée.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 6 du 4 mai 2005 autorisant le Consul Général
de l'Etat d'Israël à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2003 par laquelle M. le Président de l'Etat d'Israël a nommé M. Arié AVIDOR, Consul Général de l'Etat d'Israël à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonno...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 1er septembre 2003 par laquelle M. le Président de l'Etat d'Israël a nommé M. Arié AVIDOR, Consul Général de l'Etat d'Israël à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonno...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 9 du 4 mai 2005 portant nomination
du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Bologne (Italie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 10 du 4 mai 2005 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Monaco à Ljubljana (Slovénie).
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.0...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 98 du 16 juin 2005 autorisant un Consul Général
à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 mai 2005 par laquelle M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Dimas SAMODRA-RUM, Consul Général d'Indonésie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonn...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 6 mai 2005 par laquelle M. le Président de la République d'Indonésie a nommé M. Dimas SAMODRA-RUM, Consul Général d'Indonésie à Monaco ;
Avons Ordonné et Ordonn...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.715 du 3 mars 2003 portant nomination d'un Consul
honoraire de la Principauté à Boston (Etats-Unis d'Amérique).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.717 du 6 mars 2003 autorisant un Consul honoraire
de la République du Chili à exercer ses fonctions dans la Principauté.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 juin 2002 par laquelle M. le Président de la République du Chili a nommé M. Philippe RICHON, Consul honoraire de la République du Chili à Monaco ;
A...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 3 juin 2002 par laquelle M. le Président de la République du Chili a nommé M. Philippe RICHON, Consul honoraire de la République du Chili à Monaco ;
A...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.718 du 7 mars 2003 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.719 du 7 mars 2003 portant nomination d'un Consul
Général honoraire de la Principauté à Stockholm (Suède).
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu Notre ordonnance n° 8.001...