Arrêté Municipal n° 2004-043 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-094 du 25 novembre 2003 portant nomination d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane DE LUCA est nommé Jardinier au Jardin Exotique, avec effet au 1er juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-094 du 25 novembre 2003 portant nomination d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stéphane DE LUCA est nommé Jardinier au Jardin Exotique, avec effet au 1er juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.