Arrêté Municipal n° 2004-044 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Responsable Administratif dans les Services Communaux (Conservatoire de Jazz - Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d'un Professeur de Trompette à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Charles VAUDANO est nommé Responsable Administratif du Conservatoire de Jazz, dépendant de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, avec effet au 1er juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-48 du 28 septembre 1995 portant nomination d'un Professeur de Trompette à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Charles VAUDANO est nommé Responsable Administratif du Conservatoire de Jazz, dépendant de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, avec effet au 1er juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.