Ordonnance Souveraine n° 13.794 du 11 novembre 1998 portant nomination d'un Adjoint au Chef du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais.

  • N° journal 7366
  • Date de publication 27/11/1998
  • Qualité 100%
  • N° de page 1744

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu Notre décision du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Olivia ANTONI, épouse NOAT, est nommée Adjoint au Chef du Service des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais et titularisée dans le grade correspondant.

Cette nomination prend effet à compter du 1er novembre 1998.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le onze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
 

RAINIER.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.

Imprimer l'article
Article précédent Retour au sommaire Article suivant
Powered by eZ Publish™ CMS Open Source Web Content Management. Copyright © 1999-2014 eZ Systems AS (except where otherwise noted). All rights reserved.