Arrêté Municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant dénomination de la rue R. P. Louis Frolla
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 décembre 2014, la dénomination « rue des Orchidées » est modifiée en « rue R. P. Louis Frolla ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 février 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 février 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 16 décembre 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séance publique le 16 décembre 2014, la dénomination « rue des Orchidées » est modifiée en « rue R. P. Louis Frolla ».
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 février 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 9 février 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.