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Décisions Archiépiscopales
- Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Martin
- Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Sainte Dévote
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 2.349 du 27 août 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente auprès de l’Office des Nations-Unies à Genève et de l’Ambassade de Monaco en Suisse
- Ordonnance Souveraine n° 2.370 du 15 septembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
- Ordonnance Souveraine n° 2.374 du 18 septembre 2009 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Militaire de carrière et portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
- Ordonnance Souveraine n° 2.375 du 18 septembre 2009 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction de l’Habitat
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2009-452 du 17 septembre 2009 portant abrogation d’une autorisation d’exercer la profession d’architecte
- Arrêté Ministériel n° 2009-453 du 17 septembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant un médecin à pratiquer son art en association
- Arrêté Ministériel n° 2009-454 du 17 septembre 2009 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
- Arrêté Ministériel n° 2009-455 du 17 septembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
- Arrêté Ministériel n° 2009-456 du 17 septembre 2009 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée
- Arrêté Ministériel n° 2009-457 du 17 septembre 2009 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «SAM SOCIETE ANONYME DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE», en abrégé «SAM SAMDA», au capital de 324.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-458 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «DIGIDOC», au capital de 201.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-459 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «ES.KO. S.A.M. MONACO», au capital de 560.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-460 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «LES ACTUALITES MONEGASQUES ET MONDIALES», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-461 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. "MONACO MARINE" au capital de 450.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-462 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. A ROCA», au capital de 525.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-463 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «SMURFIT MANAGEMENT SERVICES S.A.M.», au capital de 152.400 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-464 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Compagnie Monegasque de Banque», en abrégé "C.M.B.", au capital de 111.110.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-465 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ», en abrégé «S.M.E.G.», au capital de 22.950.600 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-466 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «AUDIT CONSEIL & ASSOCIES», en abrégé «A.C.A.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-467 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M.», au capital de 456.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-468 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «E.PROJECT 21 CONSULTING», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-469 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «SOCIETE GENERALE ASSET MANAGEMENT MONACO (MONACO)», en abrégé «SGAM MONACO», au capital de 770.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-470 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «SO.RE.MO», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-471 du 17 septembre 2009 portant confirmation de l’autorisation et de l’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «PEPup S.A.M.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2009-472 du 17 septembre 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2009-473 du 17 septembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-362 du 20 juillet 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2009-474 du 17 septembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2009-476 du 23 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «De Fil en Aiguille»
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté n° 2009-25 du 18 septembre 2009 portant libération conditionnelle
- Arrêté n° 2009-26 du 18 septembre 2009 portant nomination des membres de la commission chargée du contrôle de la comptabilité des études de notaires
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2009-2832 du 16 septembre 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2009
- Arrêté Municipal n° 2009-2859 du 18 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
- Arrêté Municipal n° 2009-2864 du 18 septembre 2009 portant autorisation d’occupation privative de la voie publique
- Arrêté Municipal n° 2009-2873 du 22 septembre 2009 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
- Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
- Avis de recrutement n° 2009-138 d’un Agent Technique à la Direction des Affaires Culturelles
- Avis de recrutement n° 2009-139 d’un Technicien en micro-informatique au Service Informatique
- Erratum à l’avis de recrutement n° 2009-137 d’un Contrôleur Elève au Service de l’Aviation Civile, publié au Journal de Monaco du 18 septembre 2009
- Mise à disposition d’une parcelle de terrain destinée à l’exploitation d’une station-service avec concession de débit de tabacs sise boulevard Charles III
- Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Tour de garde des Médecins - 4ème trimestre 2009 - Modification
- Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Service d’Orthopédie
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans le Département de Médecine Interne (hospitalisation conventionnelle)
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un praticien hospitalier dans l’Unité Mobile de Soins Palliatifs et Supportifs
- Avis de vacance d’emploi relatif au recrutement d’un Chef de Service Adjoint dans le Service d’Anesthésie-Réanimation
- Appel à candidatures de Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) d’un Coordinateur administratif et Relations Partenaires dans une association d’enfants des rues à Safi (Maroc)
- Liste des arrêtés municipaux portant autorisation d’occupation privative du domaine public communal et des voies publiques
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION N° 2009/03
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE Dénommée “SARL MONACOLOR” Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “S.A.R.L. TYPIC SOUVENIRS” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE “CONCILIUM S.A.R.L.” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - “SCORPIO SHIP MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- FIN DE GERANCE - Deuxième insertion
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
- APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion S.A.R.L. «JFK MARINE PROTECT»
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. AXESS MARITIME»
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - ALOHA Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : «Le Roqueville» - Bloc E, 20 boulevard Princesse Charlotte - Monaco
- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - WEEZAGO Société à Responsabilité Limitée au capital de 60.000 euros Siège social : 2, rue Honoré Labande - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - SARL DELUXE Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - “STEEL & COMMODITIES SAM” STEELCOM Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.280 euros Siège social : 2, rue de la Lüjerneta - Monaco
- RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
- MONACO SELF-DEFENSE
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007