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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 816 nommant un Consul de Notre Principauté à Porto (Portugal)
- Ordonnance Souveraine n° 817 autorisant le port d'une décoration étrangère
- Ordonnance Souveraine n° 818 confirmant M. Edouard louys dans ses fonctions de Directeur du Lycée de Monaco
- Ordonnance Souveraine n° 819 confirmant Mme Margerite Molliac dans ses fonctions de Professeur de Langues vivantes et de Surveillante générale du cours d'Enseignement Secondaire pour les jeunes Filles
- Ordonnance Souveraine n° 820 confirmant M. Marcel Demay dans ses fonctions de Professeur de Sciences Physiques au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 821 confirmant M. Jacques Dufour dans ses fonctions de Professeur de Lettres au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 822 confirmant M. Raymond Paquotte dans ses fonctions de Professeur d'Histoire et de Géographie au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 823 confirmant M. Henri Peyre dans ses fonctions de Professeur de Lettre au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 824 confirmant M. Armand Zwiller dans ses fonctions de Professeur de Langues vivantes au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 825 confirmant M. Paul Champsaur dans ses fonctions de Maître Primaire au Lycée
- Ordonnance Souveraine n° 826 portant modification de l'article 5 page 2 de l'Ordonnance Souveraine du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles
- Ordonnance Souveraine n° 827 confirmant M. Louis Trotabas dans ses fonctions de Membre du Tribunal Suprême
- Ordonnance Souveraine n° 828 règlementant l'emploi de l'emblème de la Croix-Rouge