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Journal n°7943
du 18 décembre 2009
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL - ALPHA GOLF AVIATION MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège Social : « Roc Fleuri » 1, rue du Ténao - Monaco
Aux termes d’une décision de l’assemblée générale extraordinaire, réunie le 15 octobre 2009, les associés ont décidé de transférer le siège social de la société du «Roc Fleuri», 1, rue du Ténao à Monaco au «George V», 14, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo.
Un exemplaire du procès-verb...
Un exemplaire du procès-verb...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.509 du 5 décembre 2009 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. OPALE
Société Anonyme Monégasque au capital de 160.000 euros
Siège social : 9, avenue Albert II - Monaco
Les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 5 janvier 2010, à 11 heures, au siège social de la société, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits de l’exercice clos le 31 juin 2009 ;
- Rapports du C...
- Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits de l’exercice clos le 31 juin 2009 ;
- Rapports du C...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.510 du 5 décembre 2009 portant nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
AVIS DE CONVOCATION - RADIO MONTE-CARLO NETWORK S.A.M.
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.300.000 euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
Les actionnaires de la société «RADIO MONTE-CARLO NETWORK S.A.M.» sont convoqués au siège social de la société, le vendredi 15 janvier 2010 en assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement, à 15 heures, sur l’ordre du jour suivant :
- Nomination de deux nouveaux Administrateurs,
- Nomination de deux nouveaux Administrateurs,
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.538 du 18 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Evelyne Genta est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irl...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Evelyne Genta est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irl...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.539 du 18 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame la Gouverneure Générale et Commandante en Chef du Canada
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles Noghes est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame la Gouverneure Générale et Commandante en C...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Gilles Noghes est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame la Gouverneure Générale et Commandante en C...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.540 du 21 décembre 2009 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Renaud, Claude Prevot, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par Monsieur Renaud, Claude Prevot, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 d...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la d...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.541 du 22 décembre 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Van Klaveren est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne, à compter du 1er janvier 201...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Patrick Van Klaveren est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne, à compter du 1er janvier 201...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Fonds commun de placement - Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.542 du 22 décembre 2009 autorisant le Consul général honoraire de l’Ex-République Yougoslave de Macédoine à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave de Macédoine a nommé M. Erik Joakim Borgsved, Consul Général honoraire de l’Ex-Répub...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 24 février 2009 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères de l’Ex-République yougoslave de Macédoine a nommé M. Erik Joakim Borgsved, Consul Général honoraire de l’Ex-Répub...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.543 du 22 décembre 2009 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Chypre à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 août 2009 par laquelle M. le Président de la République de Chypre a nommé Sir Stelios Hajioannou, Consul Général honoraire de la République de Chypre à Monaco ;
Avons Ordonn...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 20 août 2009 par laquelle M. le Président de la République de Chypre a nommé Sir Stelios Hajioannou, Consul Général honoraire de la République de Chypre à Monaco ;
Avons Ordonn...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
CENT CINQUANTE-DEUXIÈME ANNÉE - N° 7.944 - Le numéro 1,75 € VENDREDI 25 DÉCEMBRE 2009
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.547 du 22 décembre 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents...