Rechercher un journal, un article
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
AVIS DE CONVOCATION S.A.R.L. SCOTT WILLIAMS
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.200 euros
Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco
Les associés sont convoqués au siège social :
1) En assemblée générale ordinaire le lundi 2 août 2010, à quatorze heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2009 ; examen et approba...
1) En assemblée générale ordinaire le lundi 2 août 2010, à quatorze heures, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2009 ; examen et approba...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Cent Cinquante-troisième année - n° 7.973 - Le numéro 1,78 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.752 du 10 mai 2010 portant nomination et titularisation d’un Attaché à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Fonds communs de placement et Fonds d'investissement monégasque
Valeur liquidative
Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.753 du 10 mai 2010 portant nomination et titularisation d’un Maître du premier degré en initiation en langue anglaise dans les établissements d’enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Séance Publique du lundi 14 décembre 2009 - 704ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 (suite) :
1) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services (p. 5.732).
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2 et 3 (p. 5.788).
Sect. 5 – Services pu...
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 (suite) :
1) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services (p. 5.732).
Sect. 4 – Dépenses communes aux sections 1, 2 et 3 (p. 5.788).
Sect. 5 – Services pu...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Cent Cinquante-troisième année - n° 7.974 - Le numéro 1,78 E
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone :...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.829 du 15 juillet 2010 portant nomination d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.829 du 15 juillet 2010 portant nomination d’un Attaché à la Direction de l’Expansion Economique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.831 du 15 juillet 2010 rendant exécutoire le Protocole de New York du 31 janvier 1967 relatif au statut des réfugiés
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre instrument d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juillet 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre instrument d...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.832 du 15 juillet 2010 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et la République d’Argentine d’échange de renseignements en matière fiscale, signé à Monaco le 13 octobre 2009
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.833 du 15 juillet 2010 rendant exécutoire l’Accord entre la Principauté de Monaco et l’Etat du Qatar tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir la fraude fiscale en matière d’impôts sur le revenu, signé à Doha le 16 septembre 2009
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 2.693 du 23 mars 2010 relative à la coopération internationale en matière fiscale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-349 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Voltige»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-350 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Mission Enfance»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-351 du 15 juillet 2010 portant agrément de l’association dénommée «Femina Sports de Monaco»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu l’arrêt...