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Journal n°8744
du 25 avril 2025
Avis de recrutement n° 2025-115 d'un Chef de Section au Secrétariat Permanent du Comité de coordination et de suivi de la stratégie nationale de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, la prolifération des armes de destruction massive et la corruption.
;
• un représentant de la D.R.H.F.F.P..
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365, modifiées ... .R.H.F.F.P..
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l'État et son Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Avis de recrutement n° 2025-119 d'un Chef de Section à la Direction de la Prospective, de l'Urbanisme et de la Mobilité.
son représentant ;
• un représentant de la D.R.H.F.F.P..
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et son Ordonnance Souveraine d ... recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l'État et son Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque ...
Journal n°8745
du 2 mai 2025
Avis de recrutement n° 2025-124 d'un Chargé de Médiation Scientifique au Musée d'Anthropologie Préhistorique.
° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque seront nommé(e)s en qualité de ... fonctionnaires de l'État et son Ordonnance Souveraine d'application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque seront nommé(e)s en qualité de fonctionnaire stagiaire pour une durée ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-911 du 28 septembre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2005-238 du 9 mai 2005 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles.
'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-238 du 9 ... 'Ordonnance Souveraine n° 2.214 du 9 juin 2009 portant création et organisation de la Commission Technique d'Hygiène, de Sécurité et de Protection de l'Environnement, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-238 du 9 ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-32 d'une Surveillante à la Direction des Services Judiciaires.
’État et son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365 modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque seront nommé(e)s en qualité de fonctionnaire stagiaire pour une durée de stage de 12 ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement n° 2024-31 de Surveillants à la Direction des Services Judiciaires.
le Chef de Section du greffe pénitentiaire, ou son représentant.
Conditions de recrutement :
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et son Ordonnance Souveraine d ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑27 de trois Administrateurs rattachés au service exerçant la fonction de Supervision de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
Souveraine d’application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque seront nommé(e)s en qualité de fonctionnaire stagiaire pour une durée de stage de 12 mois.
Les candidat ...
Journal n°8722
du 22 novembre 2024
Avis de recrutement AMSF n° 2024‑26 de trois Chefs de Section rattachés au service exerçant la fonction de Supervision de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière (AMSF).
:
Conformément à la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l’État et son Ordonnance Souveraine d’application n° 6.365, modifiées, les candidat(e)s retenu(e)s de nationalité monégasque seront nommé(e)s en ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Voyage officiel de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert en Bulgarie
les 26 et 27 novembre 2004.
votre père, S.A.S. le Prince Souverain Rainier III, et vous prier de bien vouloir lui transmettre nos voux les plus sincères de santé et longévité personnelles, de succès et prospérité pour la Principauté ... votre père, S.A.S. le Prince Souverain Rainier III, et vous prier de bien vouloir lui transmettre nos voux les plus sincères de santé et longévité personnelles, de succès et prospérité pour la Principauté ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-414 du 31 juillet 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l ... de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-164 du 26 mars 2004 modifiant la nomenclature générale
des analyses et examens de laboratoire
1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d ... 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de
qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités
de confinement et de retrait d'amiante ou de fabrication
et de transformation de matériaux contenant de l'amiante
, commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant ... , commerciaux ou professionnels, modifiée ;
Vu la loi n° 637 du 11 janvier 1958 tendant à créer et à organiser la Médecine du Travail, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948 fixant ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Délibération n° 2013-119 du 21 octobre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l’étude Medoc : Mucosectomie et polypectomie endoscopiques recto colique sous Clopidogrel », dénommé « Etude MEDOC - n° ANSM 2012-A01291-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de ... ’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 rendant exécutoire l’Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco sur l’application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Délibération n° 2015-69 du 15 juillet 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale MITO-16 : Essai randomisé, multicentrique de phase III, comparant une deuxième ligne de chimiothérapie avec ou sans bevacizumab chez des patientes atteintes d’un adénocarcinome de l’ovaire en rechute sensible au platine, ayant reçu du bevacizumab en première ligne », présenté par l’Unité essais cliniques de l’Istituto Nazionale Tumori (Institut National du Cancer) de Naples (Italie), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
nominatives, notamment son article7-1 ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ... nominatives, notamment son article7-1 ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Délibération n° 2010-43 du 15 novembre 2010 portant recommandation sur les dispositifs de contrôle d’accès sur le lieu de travail mis en œuvre par les personnes physiques ou morales de droit privé
modification du statut des délégués du personnel ;
Vu la loi n° 957 du 18 juillet 1974 relative à l’exercice du droit syndical dans les entreprises ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ... modification du statut des délégués du personnel ;
Vu la loi n° 957 du 18 juillet 1974 relative à l’exercice du droit syndical dans les entreprises ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 ...