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Journal n°8012
du 15 avril 2011
AVIS DE CONVOCATION - CREDIT FONCIER DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco
délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et Compte de Résultats arrêtés au 31 décembre 2010 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du solde ... délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et Compte de Résultats arrêtés au 31 décembre 2010 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du solde ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.231 du 11 avril 2011 portant nomination et titularisation d’un Appariteur au Secrétariat du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0794 du 1er mars 2010 plaçant un fonctionnaire en position de ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-0794 du 1er mars 2010 plaçant un fonctionnaire en position de ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.507 du 5 décembre 2009 portant nomination et titularisation d’un Chef de Régie Technique à la Direction des Affaires Culturelles
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-59 du 6 août 2002 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
«LABABEDI GROUP S.A.M» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 25 février 2011 ;
2°. Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur, suivant acte reçu ... avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 25 février 2011 ;
2°. Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur, suivant acte reçu ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.187 du 15 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Magistrat référendaire.
du concours ouvert en vue du recrutement de magistrats ayant fait l’objet de l’arrêté n° 2011-7 du 7 mars 2011 ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ... du concours ouvert en vue du recrutement de magistrats ayant fait l’objet de l’arrêté n° 2011-7 du 7 mars 2011 ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
«PETROLEUM ENVIRONMENT S.A.M»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
soussigné et déposés avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 29 mars 2011 ;
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur ... soussigné et déposés avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 29 mars 2011 ;
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 27 septembre 2013
municipal 2012 ;
6. Questions diverses.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 septembre 2013. ... municipal 2012 ;
6. Questions diverses.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 23 septembre 2013. ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.505 du 10 octobre 2013 portant nomination et titularisation d’un Greffier au Greffe Général
, modifiée ;
Vu l’arrêté n° 2012-27 du 20 novembre 2012 de Notre Directeur des Services Judiciaires nommant un Greffier stagiaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons ... , modifiée ;
Vu l’arrêté n° 2012-27 du 20 novembre 2012 de Notre Directeur des Services Judiciaires nommant un Greffier stagiaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.145 du 16 janvier 2013 admettant un avocat à exercer la professeur d’Avocat-défenseur
28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat, notamment les articles 7 et 8 ;
Vu l’arrêté n° 2007-18 du 10 décembre 2007 de Notre Directeur des Services Judiciaires ... 28 juillet 1982 sur l’exercice des professions d’avocat-défenseur et d’avocat, notamment les articles 7 et 8 ;
Vu l’arrêté n° 2007-18 du 10 décembre 2007 de Notre Directeur des Services Judiciaires ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Loi n°1.367 du 22 décembre 2009 Portant fixation du Budget Général Primitif de l’exercice 2010
'exercice 2010 sont fixés globalement à la somme maximum de 48.898.500 € (Etat «D»).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en capital à ... 'exercice 2010 sont fixés globalement à la somme maximum de 48.898.500 € (Etat «D»).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en capital à ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Modification aux statuts
Société Anonyme Monégasque dénommée
«LANVIN MONTE-CARLO» au capital de 150.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 17 août 2009.
3) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté de S.E.M le Ministre d ... avec les pièces annexes au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussigné, le 17 août 2009.
3) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté de S.E.M le Ministre d ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
AVIS DE CONVOCATION - CREDIT FONCIER DE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2009 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du solde ... délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d’Administration ;
- Bilan et compte de résultats arrêtés au 31 décembre 2009 ;
- Rapport des Commissaires aux Comptes ;
- Affectation du solde ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.726 du 27 avril 2010 modifiant l’ordonnance du 16 décembre 1862 sur le recensement
. 2.
Il est inséré dans l’ordonnance du 16 décembre 1862, modifiée, susvisée, un article 4 ainsi libellé :
«Les résultats de cette estimation arrêtés au 31 décembre de l’année sont publiés au Journal ... . 2.
Il est inséré dans l’ordonnance du 16 décembre 1862, modifiée, susvisée, un article 4 ainsi libellé :
«Les résultats de cette estimation arrêtés au 31 décembre de l’année sont publiés au Journal ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
«BRAEMAR SEASCOPE» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
et déposés avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 23 avril 2010 ;
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur, suivant ... et déposés avec l’ampliation de l’arrêté d’autorisation aux minutes du notaire soussigné, le 23 avril 2010 ;
2°.- Déclaration de souscription et de versement du capital faite par le fondateur, suivant ...
Journal n°7997
du 31 décembre 2010
Loi n° 1.376 du 22 décembre 2010 portant fixation du Budget Général Primitif de l’exercice 2011
’exercice 2011 sont fixés globalement à la somme maximum de 46.993.500 € (Etat “D”).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en capital à ... ’exercice 2011 sont fixés globalement à la somme maximum de 46.993.500 € (Etat “D”).
Art. 5.
Est adopté le programme d’équipement public annexé au document du Budget, arrêtant les opérations en capital à ...