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Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-32 du 15 décembre 2015 portant désignation de magistrats afin d’exercer les fonctions de président de la commission chargée d’apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d’un accident du travail
relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 3.493 du 11 février 1966 ;
Vu notre arrêté n° 2014-15 du 25 juin 2014 portant désignation de ... relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 3.493 du 11 février 1966 ;
Vu notre arrêté n° 2014-15 du 25 juin 2014 portant désignation de ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1181 du 16 avril 2014 portant nomination et titularisation d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte-Carlo - Service d’Actions Sociales).
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0106 du 13 janvier 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2014-0106 du 13 janvier 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Auxiliaire de Puériculture dans les Services Communaux (Crèche de Monte ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0782 du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2837 du 15 octobre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2837 du 15 octobre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et ...
Journal n°8140
du 27 septembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil et de la Nationalité)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1901 du 11 juin 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-1901 du 11 juin 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat Civil ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0973 du 19 mars 2010 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le Cimetière de Monaco
Cimetière sur ces emplacements devront les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté au Journal de Monaco.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d ... Cimetière sur ces emplacements devront les faire enlever dans le délai de quinze jours à compter de la publication du présent arrêté au Journal de Monaco.
Passé ce délai, ces objets seront enlevés d ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3517 du 1er décembre 2010 portant nomination et titularisation d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2312 du 22 juillet 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2312 du 22 juillet 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de ...
Journal n°8122
du 24 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1601 du 14 mai 2013 portant nomination et titularisation d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3313 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3313 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un ouvrier professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Service ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0283 du 1er février 2013 portant nomination d’une Aide au Foyer Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-0107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d’une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-0107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d’une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0490 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3316 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3316 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0492 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3314 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3314 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Factotum dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0491 du 18 février 2013 portant nomination et titularisation d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal Commerce Halles et Marchés)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3315 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012 - 3315 du 16 novembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent d’Entretien dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-651 du 23 février 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Arrêté Municipal n° 2012-853 du 15 mars 2012 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l’Observatoire
’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d’aveugles, l’accès aux lieux publics, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
Vu l’arrêté ... ’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 73-55 du 22 juin 1973 autorisant pour les chiens guides d’aveugles, l’accès aux lieux publics, aux halles et marchés et aux commerces alimentaires ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3558 du 14 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2837 du 14 septembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un employé de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-2837 du 14 septembre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un employé de bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2058 du 22 juin 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête
et son Sciaratu le samedi 21 juillet 2012
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des ...