Arrêté Municipal n° 2011-0782 du 18 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2837 du 15 octobre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Vu le concours du 5 novembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jérémy Synave est nommé et titularisé dans l’emploi d’Ouvrier d’entretien au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, avec effet au 5 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 mars 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 mars 2011.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2837 du 15 octobre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs) ;
Vu le concours du 5 novembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Jérémy Synave est nommé et titularisé dans l’emploi d’Ouvrier d’entretien au Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs, avec effet au 5 novembre 2010.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 mars 2011, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 18 mars 2011.
Le Maire,
G. Marsan.