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Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3745 du 17 octobre 2017 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95 ... , modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 90-5 du 13 mars 1990 portant nomination et titularisation d'une Employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil) ;
Vu l'arrêté municipal n° 95 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 portant fixation des droits d'introduction des viandes.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1585 du 12 mai 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 15 mai 2009.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ... . Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire le vendredi 15 mai 2009.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1305 du 17 avril 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
dimanche 26 avril au vendredi 1er mai 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ... dimanche 26 avril au vendredi 1er mai 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 ...
Journal n°7788
du 29 décembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-140 du 21 décembre 2006 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
l'arrêté municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2007, les ... l'arrêté municipal n° 2006-009 du 12 janvier 2006 ;
Vu la délibération du Conseil Communal en date du 20 juin 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
A compter du 1er janvier 2007, les ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.962 du 17 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 25 au mercredi 31 décembre 2008 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ... .
M. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 25 au mercredi 31 décembre 2008 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0019 du 7 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au dimanche 18 janvier 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ... . Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du jeudi 15 au dimanche 18 janvier 2009 inclus.
Art. 2.
En raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.572 du 20 novembre 2002 portant titularisation
du Directeur de la Maison d'Arrêt.
Ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre ... Ordonnance n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.953 du 22 novembre 1990 portant nomination du Directeur de la Maison d'Arrêt ;
Sur le rapport de Notre ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Arrêté n° 2003-16 du 1er décembre 2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'arrêté directorial n° 2003-15 du 18 novembre 2003 portant création du bureau de l ... Judiciaires ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.749 du 9 mars 1990 portant règlement de la Maison d'Arrêt ;
Vu l'arrêté directorial n° 2003-15 du 18 novembre 2003 portant création du bureau de l ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-041 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-098 du 28 novembre 2003 ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-043 du 4 juin 2004 portant nomination d'un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et titularisation d'un Cantonnier dans les Services Communaux (Service Municipal des Travaux) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003 ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-102 du 15 décembre 2003 portant fixation
des droits d'introduction des viandes
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-012 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisation d'une Employée de bureau stagiaire à la Bibliothèque Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-29 du 7 mai 1981 portant ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisation d'une Employée de bureau stagiaire à la Bibliothèque Communale ;
Vu l'arrêté municipal n° 81-29 du 7 mai 1981 portant ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-061 du 23 août 2005
prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.539 portant nomination d'un Attaché principal dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-56 du 29 novembre 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie ;
Vu l'arrêté municipal n° 89-27 du 13 juin 1989 portant mutation d ...