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Journal n°7941
du 4 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-618 du 27 novembre 2009 fixant le classement des restaurants «La Provence», «La Villa», «La Salière», «Pizz’art», «Mozza» et «Wine O’Clock»
25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-283 du 29 mai 2008 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment son article 6 ;
Vu l’arrêté ... 25 juin 1959 portant création d’une Commission de l’Hôtellerie ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-283 du 29 mai 2008 fixant les normes de classement des restaurants, et notamment son article 6 ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-584 du 22 novembre 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-509 du 4 octobre 2013 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-92 du 17 février 2006 autorisant l ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-649 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-650 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 août 2002 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-651 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-39 du 13 janvier ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-1 du 7 janvier 2010 autorisant un médecin à pratiquer son art au Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-2 du 7 janvier 2010 autorisant un médecin à pratiquer son art au Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des Médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 87-109 du 5 mars 1987 ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-398 du 5 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-336 du 9 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-337 du 9 juin 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant
humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ... humain ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2006-448 du 9 août 2006 autorisant la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma» à étendre l’activité de son établissement pharmaceutique exploitant à celle ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-285 du 10 juin 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-286 du 10 juin 2010 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ... réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant l’Ordre des Médecins dans la Principauté de Monaco, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-513 du 13 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-36 du 23 janvier 2012 portant nomination de membres au sein du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
Présidente du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d’Organisation du Festival International des Arts ... Présidente du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-110 du 8 mars 1977 relatif au Comité d’Organisation du Festival International des Arts ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ... 1921 réglementant l’exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l’ordonnance-loi n° 327 du 30 août 1941 instituant un Ordre des médecins dans la Principauté, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84 ...