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Journal n°8720
du 8 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑606 du 28 octobre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ’Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑584 du 29 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... de la Statistique et des Études Économiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑584 du 29 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑606 du 28 octobre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑623 du 7 novembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑243 du 24 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... dans les établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑243 du 24 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Irène Fabre ... Arrêté Ministériel n° 2024‑623 du 7 novembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8721
du 15 novembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑624 du 7 novembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2023‑654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2023‑654 du 8 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2024‑624 du 7 novembre 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8732
du 31 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025-44 du 28 janvier 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑28 du 22 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2025-44 du 28 janvier 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8733
du 7 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑57 du 30 janvier 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... des Écoles dans les Établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑469 du 1er août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de ... Écoles dans les Établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑469 du 1er août 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2025‑57 du 30 janvier 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8734
du 14 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑71 du 6 février 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... la Direction du Travail ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑59 du 31 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Talna Donskoff en ... Direction du Travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑59 du 31 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Talna Donskoff en date du 19 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑71 du 6 février 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8742
du 11 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑176 du 3 avril 2025 portant agrément de l'association dénommée « Les Rencontres Littéraires Fabian Boisson ».
Arrêtés Ministériels ...
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009‑40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009‑40 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑176 du 3 avril 2025 portant agrément de l'association dénommée « Les Rencontres Littéraires Fabian Boisson ». ...
Journal n°8743
du 18 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑182 du 9 avril 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Service des Parkings Publics ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑202 du 11 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d ... Service des Parkings Publics ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑202 du 11 avril 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Cynthia Abid (nom d ... Arrêté Ministériel n° 2025‑182 du 9 avril 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑169 du 27 mars 2025 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑229 du 18 avril 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M ... Arrêté Ministériel n° 2025‑169 du 27 mars 2025 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑241 du 16 mai 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Général du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2024‑278 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Général du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2024‑278 du 15 mai 2024 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Arrêté Ministériel n° 2025‑241 du 16 mai 2025 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-32 du 20 janvier 2016 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Mondiale Partenaire »
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 2001-57 du 5 février 2001 autorisant la compagnie d’assurance « La Mondiale Partenaire » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2001-58 du 5 février 2001 agréant Madame Odile Joris en qualité d ... ministériel n° 2001-57 du 5 février 2001 autorisant la compagnie d’assurance « La Mondiale Partenaire » ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2001-58 du 5 février 2001 agréant Madame Odile Joris en qualité d ... Arrêté Ministériel n° 2016-32 du 20 janvier 2016 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d’assurance dénommée « La Mondiale Partenaire » ...
Journal n°8738
du 14 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑120 du 6 mars 2025 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Monceau Retraite & Epargne ».
Arrêtés Ministériels ... institution du contrôle de l’État sur les entreprises d’assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l’organisation de l’industrie des assurances ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004‑545 du 8 ... institution du contrôle de l'État sur les entreprises d'assurances de toute nature et de capitalisation et tendant à l'organisation de l'industrie des assurances ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004‑545 du 8 ... Arrêté Ministériel n° 2025‑120 du 6 mars 2025 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « Monceau Retraite & Epargne ». ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020.
Arrêtés Ministériels ... 'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre ... 'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 octobre ... Arrêté Ministériel n° 2020-770 du 17 novembre 2020 fixant le montant maximal mensuel de l'allocation de crèche, à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-669 du 2 décembre 2022 fixant les montants de référence de l'allocation de vacances pour l'année 2023.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-711 du 8 novembre 2021 fixant les ... 'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2022-669 du 2 décembre 2022 fixant les montants de référence de l'allocation de vacances pour l'année 2023. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023.
Arrêtés Ministériels ... ministériel n° 2018-952 du 10 octobre 2018 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-712 du 8 novembre 2021 fixant le ... 'Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-952 du 10 ... Arrêté Ministériel n° 2022-670 du 2 décembre 2022 fixant le montant de référence de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2023. ...