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Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-525 du 22 septembre 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011- 242 du 15 avril 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur.
date du 7 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2011-242 du 15 avril 2011 autorisant le Docteur Antonella Gaudenzi, Chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d ... date du 7 septembre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2011-242 du 15 avril 2011 autorisant le Docteur Antonella Gaudenzi, Chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-506 du 29 septembre 2010 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-303 du 23 juin 2010 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-303 du 23 juin ... Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2010-303 du 23 juin ...
Journal n°7839
du 21 décembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-634 du 13 décembre 2007 abrogeant l'arrêté ministériel n° 99-91 du 24 février 1999 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 novembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 99-91 du 24 février 1999 autorisant le Docteur Thierry ALTWEGG ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 28 novembre 2007 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 99-91 du 24 février 1999 autorisant le Docteur Thierry ALTWEGG ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-73 du 7 février 2008 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant le Docteur Jean-Pierre COLNEL, Chirurgien ... du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2008 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2006-560 du 9 novembre 2006 autorisant le Docteur Jean-Pierre COLNEL, Chirurgien ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-518 du 18 octobre 2007 abrogeant
l'arrêté ministériel n° 2007-345 du 6 juillet 2007 autorisant un
chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
:
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2007-345 du 6 juillet 2007 autorisant le Docteur Laurianne BAS, Chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur au sein du cabinet du ... :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2007-345 du 6 juillet 2007 autorisant le Docteur Laurianne BAS, Chirurgien-dentiste, à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur au sein du cabinet du ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-123 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-358 du 15 juillet 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association.
Docteur Alain Gastaud ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ... Docteur Alain Gastaud ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-517 du 13 octobre 2006 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2003-590 du 13 novembre 2003 autorisant un médecin à pratiquer son art en association
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2003-590 du 13 novembre 2003 autorisant le Docteur Bernard ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 septembre 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
L'arrêté ministériel n° 2003-590 du 13 novembre 2003 autorisant le Docteur Bernard ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-122 du 10 mars 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-248 du 8 mai 2008 autorisant un Chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur.
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-248 du 8 mai 2008 ... Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-248 du 8 mai 2008 ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-453 du 17 septembre 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant un médecin à pratiquer son art en association
-Michel VASSAULT ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant le Docteur Jean ... -Michel VASSAULT ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2002-593 du 21 octobre 2002 autorisant le Docteur Jean ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-56 du 5 février 2010 portant abrogation de l’arrêté ministériel n° 2009-428 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption visant la République d’Azerbaïdjan
:
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-428 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ... :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-428 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-390 du 22 juillet 2010 portant abrogation de l’arrêté ministériel n° 2009-433 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption visant la République d’Ouzbékistan
:
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-433 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ... :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-433 du 14 août 2009 portant application des articles 11 et 24 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-210 du 12 avril 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2010-528 du 14 octobre 2010 autorisant un médecin à exercer son art en association
.
L’arrêté ministériel n° 2010-528 du 14 octobre 2010 autorisant le Docteur Christian Deperdu, Médecin généraliste, à exercer son art à titre libéral en association avec le Docteur Ralph de Sigaldi ... .
L’arrêté ministériel n° 2010-528 du 14 octobre 2010 autorisant le Docteur Christian Deperdu, Médecin généraliste, à exercer son art à titre libéral en association avec le Docteur Ralph de Sigaldi ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-604 du 17 octobre 2012 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2009-193 du 20 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art en association
-Marc Riss ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-193 du 20 avril 2009 autorisant le Docteur Yasmine ... -Marc Riss ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 octobre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2009-193 du 20 avril 2009 autorisant le Docteur Yasmine ...
Journal n°6256
du 19 août 1977
hididiaires
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ÉRI
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LUKOMSKI
MINISTËRIELS
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Sténodaetylographeau
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Saimr
Mtailix ... 'Industrie Cinématographique (p. 618).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n• 77-291 du 28 juillet 1977 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe av Tribunal du Travail (p. 679 ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-17 du 9 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-248 du 12 mai 2010 relatif à la prime industrielle
commercial, industriel ou artisanal ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-248 du 12 mai 2010 relatif à la prime industrielle ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 2011 ... commercial, industriel ou artisanal ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-248 du 12 mai 2010 relatif à la prime industrielle ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 octobre 2011 ...