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Décisions Souveraines
- Décision Souveraine en date du 10 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la Grande Papeterie de Monte-Carlo
- Décision Souveraine en date du 15 juin 2011 accordant le titre de «Fournisseur Breveté» à la Société Optimat S.A.M
- Décision Souveraine en date du 16 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. Boucherie Parisienne
Décisions Archiépiscopales
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 3.220 du 7 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
- Ordonnance Souveraine n° 3.256 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Conseiller Technique au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 3.257 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Contrôleur Aérien au Service de l’Aviation Civile
- Ordonnance Souveraine n° 3.258 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Musée d’Anthropologie Préhistorique, relevant de la Direction des Affaires Culturelles
- Ordonnance Souveraine n° 3.259 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale
- Ordonnance Souveraine n° 3.260 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 3.261 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Dessinateur au Service des Travaux Publics
- Ordonnance Souveraine n° 3.262 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 3.263 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’un Répétiteur dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 3.264 du 10 mai 2011 portant nomination et titularisation d’une Sténodactylographe dans les établissements d’enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 3.312 du 15 juin 2011 autorisant un Consul honoraire de la République du Kazakhstan à exercer ses fonctions dans la Principauté
- Ordonnance Souveraine n° 3.313 du 15 juin 2011 portant nomination d’un Vice-Consul honoraire de Monaco à Guatemala City (Guatemala)
- Ordonnance Souveraine n° 3.314 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie
- Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon
- Ordonnance Souveraine n° 3.319 du 20 juin 2011 portant amnistie à l’occasion du Mariage de S.A.S. le Prince Souverain avec Mademoiselle Charlene Wittstock
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2011-317 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-318 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-319 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-320 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-321 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-322 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-323 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-324 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-325 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-326 du 1er juin 2011 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
- Arrêté Ministériel n° 2011-348 du 16 juin 2011 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «Monaco International Management»
- Arrêté Ministériel n° 2011-349 du 16 juin 2011 prononçant le retrait de l’autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée «Prototipo»
- Arrêté Ministériel n° 2011-350 du 17 juin 2011 portant agrément de l’association dénommée «Union Cycliste de Monaco»
- Arrêté Ministériel n° 2011-351 du 17 juin 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
- Arrêté Ministériel n° 2011-352 du 17 juin 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Yachting Partners International (Monaco) S.A.M.» au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2011-353 du 17 juin 2011 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés
- Arrêté Ministériel n° 2011-354 du 17 juin 2011 réglementant temporairement l’espace maritime à l’occasion du Mariage Princier
Avis et Communiqués
- Nouvelle édition de l’ouvrage «La Principauté de Monaco - l’Etat, Son Statut International, Ses Institutions»
- Mise en vente de l’ouvrage «The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions».
- Avis de recrutement n° 2011-86 d’un Jardinier à la Direction de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2011-87 de quatre Agents d’Accueil au Service des Parkings Publics
- Avis de recrutement n° 2011-88 d’un Technicien des Systèmes d’Informations Géographiques à la Direction de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2011-89 d’un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2011-90 d’un(e) Infirmier(ère) dans les établissements d’enseignement
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Mise en vente d’une nouvelle valeur.
- Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
- Admission d’étudiants à la Fondation de Monaco à la Cité Universitaire de Paris
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-052 d’un poste de Surveillant/Rondier au Service des Sports et des Etablissements Sportifs
- Avis de vacance d’emploi n° 2011-053 d’un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville.
- Délibération n° 2011-47 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques», dénommé «Work-Flow - demandes de création d’activités économiques - version 1»
- Décision du 17 juin 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par la Direction de l’Expansion Economique du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Work-Flow interne à l’Administration d’instruction des demandes de création d’activités économiques - Version 1»
- Délibération n° 2011-50 du 6 juin 2011 de la Commission des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du site Internet www.i-cars.mc»
- Décision du 17 juin 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par le Service des Parkings Publics du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion du site Internet www.i-cars.mc»
- Délibération n° 2011-51 du 6 juin 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnés «bus»»
- Décision du 17 juin 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre par le Service des Parkings Publics du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des clients «bus»»
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion Societe A Responsabilite Limitee «FEUTCHA TRADING & CONSULTING INT. S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion Société à Responsabilite Limitée «FEUTCHA TRADING & CONSULTING INT. S.A.R.L.» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- REDUCTION DE CAPITAL «SOCIETE IMMOBILIERE LE TROCADERO N°47 AVENUE DE GRANDE-BRETAGNE» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- MODIFICATION DE CONTRAT DE GERANCE-LIBRE - Première Insertion
- CHANGEMENT DE NOM
- CHANGEMENT DE NOM
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. DISTRI-SHOP
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - INCE & CO MONACO S.A.R.L.
- CONSTITUTION De SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. STUDIO GENTILE MONACO
- MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION SOCIALE - MODIFICATION AUX STATUTS Eugène OTTO-BRUC IMMOBILIER S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 135 000 euros Siège social : 15, rue de Millo - Monaco
- MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL CENTRE MONÉGASQUE DE TÉLÉRADIOLOGIE S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 50 000 euros Siège social : Stade Louis II - Entrée E - 13, avenue des Castellans - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - Societe A Responsabilite Limitee «JASMIN NOIR S.A.R.L.»
- MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - S.A.R.L. NAYA Société à Responsabilité Limitée au capital de 15 000 euros Siège social : 1, chemin du Fort Antoine - Monaco
- CHANGEMENT DE GÉRANT - MODIFICATION AUX STATUTS S.A.R.L. SOLARIS MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 30 000 euros Siège social : Le Métropole - 17, avenue des Spéluges - Monaco
- NOMINATION D’UN COGERANT - PSAV PRESENTATION SERVICES S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 30 000 euros Siège social : 12, avenue des Spélugues - Hôtel Fairmont - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - LIQUIDATION AMIABLE MARINA MANAGEMENT S.A.R.L. Société à Responsabilité Limitée au capital de 15 000 euros Siège social : 74, boulevard d’Italie - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. CAPITAL OUTSOURCING MC Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros Siège social : 2, boulevard Rainier III - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. STEWART ASSET MANAGEMENT MONACO en abrégé SAMM Société Anonyme Monégasque au capital de 800.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Le Panorama - Monaco
- Erratum à l’insertion relative à la constitution de la SARL BLACK GOLD publiée au Journal de Monaco du 17 juin 2011.
- Récépissé de déclaration d’une association
- Récépissé de déclaration d’une association
- Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
- BANK Julius Baer (monaco) sam Société Anonyme Monégasque au capital de 30.000.000 euros Siège social : 1, avenue des Citronniers - Monaco
- Compagnie Monégasque de Banque Société Anonyme Monégasque au capital de 111 110 000 euros Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
- Banque Pasche Monaco Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros Siège social : 7, boulevard des Moulins - Monaco
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D’INVESTISSEMENT MONEGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007