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Journal n°7713 du 22 July 2005
Arrêté Municipal n° 2005-046 du 5 juillet 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 86-16 du 21 mars 1986 portant nomination d'une...
Journal n°7721 du 16 September 2005
Arrêté Municipal n° 2005-063 du 9 septembre 2005 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2003-065 du 18 août 2003 portant nomination e...
Journal n°7735 du 23 December 2005
Arrêté Municipal n° 2005-096 du 16 décembre 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-43 du 2 juin 1997 portant nomination et titu...
Journal n°7819 du 3 August 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.760 du 30 juillet 2007 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 99-34 du 4 mai 1999 port...
Journal n°7878 du 19 September 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2937 du 11 septembre 2008 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-006 du 16 janvier 2003 portant nomin...
Journal n°7881 du 10 October 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.146 du 30 septembre 2008 prononçant l’admission à la retraite d’un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-109 du 9 décembre 2003 portant nomination e...
Journal n°7915 du 5 June 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1716 du 29 mai 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-130 du 13 décembre 2002 portant nomination...
Journal n°7845 du 1 February 2008
Arrêté Municipal n° 2008-345 du 25 janvier 2008 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-92 du 20 novembre 1997 p...
Journal n°7579 du 27 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-132 du 13 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 77-25 du 22 mars 1977, portant nomination d'un...
Journal n°7579 du 27 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 97-44 du 2 juin 1997, portant nomination d'un A...
Journal n°7578 du 20 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-126 du 11 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-63 du 16 novembre 2001 portant nomination...
Journal n°7578 du 20 December 2002
Arrêté Municipal n° 2002-127 du 11 décembre 2002 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2001-62 du 16 novembre 2001 portant nomination...
Journal n°7629 du 12 December 2003
Arrêté Municipal n° 2003-097 du 4 décembre 2003 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 90-44 du 18 octobre 1990 portant nomination...
Journal n°7657 du 25 June 2004
Arrêté Municipal n° 2004-049 du 18 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 82-44 du 7 juillet 1982 portant nomination d...
Journal n°7657 du 25 June 2004
Arrêté Municipal n° 2004-050 du 21 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 81-33 du 9 mai 1981 portant nomination d'une...

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Version 2018.11.07.14