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Journal n°7714 du 29 July 2005
Ordonnance Souveraine n° 116 du 16 juillet 2005 décernant la médaille de l'Education Physique et des Sports.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Education Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Vermeil de l'Educat...
Journal n°7735 du 23 December 2005
Ordonnance Souveraine n° 331 du 13 décembre 2005 portant élévation dans l'Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.952 du 15 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.954 du 17 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée par l’ordonnance du 16 janvier 1863 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Ch...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.955 du 17 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1894...
Journal n°7934 du 16 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.405 du 14 octobre 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine...
Journal n°7933 du 9 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.389 du 1er octobre 2009 modifiant l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une médaille d’honneur, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 46 ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;<...
Journal n°7934 du 16 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.406 du 14 octobre 2009 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine...
Journal n°7934 du 16 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.407 du 14 octobre 2009 portant promotion dans l’Ordre de Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Avons Ordonné et...
Journal n°7936 du 30 October 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.416 du 24 octobre 2009 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souverai...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.951 du 14 novembre 2008 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’article 1er de l’ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925, modifiant l’article 3 de l’ordonnance du 5 février 1894 ;
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.953 du 17 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Grimaldi

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.956 du 17 novembre 2008 décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Education Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille de l’Education Physique et...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.957 du 18 novembre 2008 portant promotions ou nominations dans l’Ordre du Mérite Culturel
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sont promus ou nommés dans l’Ordre d...
Journal n°7887 du 21 November 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.958 du 18 novembre 2008 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La Médaille de...

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Version 2018.11.07.14