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Journal n°7506 du 3 August 2001
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 9 septembre 1987, Mlle Joséphine MANUELLO, décédée à Monaco le 28 février 2001, a consenti un legs à la Croix Rouge Monégasque.

Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Go...
Journal n°7534 du 15 February 2002
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament et d'un codicille olographes des 2 novembre 1998 et 3 juin 1999, M. Max PRINCIPALE, décédé le 10 septembre 2001 à Monaco, ayant demeuré en son vivant, 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, a consenti un legs à titre particulier.

Conformément aux dispositions de l'...
Journal n°7736 du 30 December 2005
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament mystique, en date du 2 juillet 1996, et de codicilles postérieurs, Mme Flore dite Blanche NOTE, née CHRISTAUD, ayant demeuré 20, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, décédée le 14 janvier 2004 à Monaco, a consenti des legs particuliers.

Conformément aux...
Journal n°7901 du 27 February 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament en date du 26 février 2004, Mlle Marjorie SCHIELE, ayant demeuré de son vivant 10, rue Dufrenoy (Paris), décédée le 1er avril 2008 à Monaco, a consenti des legs.

Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Con...
Journal n°7934 du 16 October 2009
Office des Emissions de Timbres-Poste - Retraits de valeurs
Journal n°7934 du 16 October 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 10 septembre 1993 et de quatre codicilles olographes datés respectivement des 19 février 2003, 5 décembre 2003, 20 octobre 2004 et 23 décembre 2004, Mme Marthe Pouppez de Kettenis de Hollaeken, née Renglet, ayant demeuré de son vivant 6, lacets Saint...
Journal n°7886 du 14 November 2008
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 6 juillet 2001, Mme Raymonde Juvenot, née Grellier, ayant demeuré de son vivant 19, boulevard de Suisse à Monaco, décédée le 26 juillet 2006 à Monaco, a consenti un legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27...
Journal n°7845 du 1 February 2008
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 8 mai 1988, Mme Anna Maria VITALI, ayant demeuré de son vivant 3, place du Palais à Monaco, décédée le 20 août 2003 à Monaco, a consenti un legs destiné à créer une fondation.

Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3...
Journal n°7856 du 18 April 2008
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament authentique en date du 24 juillet 2007 et d'un codicille daté du 28 septembre 2007, M. François DEBEVER, ayant demeuré de son vivant 39 bis, boulevard des Moulins, décédé le 13 janvier 2008 à Monaco, a consenti des legs.

Conformément aux dispositions de l'or...
Journal n°7916 du 12 June 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament mystique en date du 18 octobre 2007, M. Jean-Jacques Lemoine, ayant demeuré de son vivant 57, rue Grimaldi à Monaco, décédé le 13 mars 2009 à Monaco, a consenti des legs.

Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M...
Journal n°7919 du 3 July 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique du 5 décembre 2001, de codicilles authentiques des 2 octobre 2003, 22 mars 2005 et 18 octobre 2005, assortis d’une lettre manuscrite exprimant ses volontés, en date du 28 juin 2001, et de codicilles olographes datés du 12 avril 2002, 26 novembre 2002, 26 janv...
Journal n°7926 du 21 August 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 23 octobre 2001, Mme Ilde Mireille BOERO, ayant demeuré de son vivant au Centre Hospitalier Princesse Grace, décédée le 3 août 2006 à Monaco, a consenti un legs.

Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Journal n°7926 du 21 August 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament authentique en date du 20 février 1998, M. Félix EHREN, ayant demeuré de son vivant «Europa Résidence», Place des Moulins à Monaco, décédé le 14 novembre 2007 à Monaco, a consenti un legs.

Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du...
Journal n°7894 du 9 January 2009
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament et d’un codicille olographes en date respectivement des 21 janvier 2000 et 8 novembre 2001, Mme Julienne Vermeulen, née Van Belleghem, ayant demeuré de son vivant 27, avenue Princesse Grace à Monaco, décédée le 25 mai 2002 à Monaco, a consenti des legs.
Conformémen...
Journal n°7905 du 27 March 2009
Acceptation de legs

Aux termes de testaments olographes datés, respectivement, du 12 décembre 1993, du 1er février 1997 et du 4 décembre 2004, M. Robert Frugier, ayant demeuré de son vivant 12, rue Princesse Florestine à Monaco, décédé le 7 novembre 2008 à Monaco, a consenti des legs.

Conformémen...

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Version 2018.11.07.14